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Entretien et maintenance des pompes de relevage.  Fiche de la consultation Organisme : OPH VITRY SUR SEINE  Type de procédure : MAPA à une enveloppe Intitulé de la consultation : Entret...
OPH VITRY SUR SEINE 
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Entretien et maintenance des pompes de relevage. 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4863132

Date de clôture estimée : 14/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (13/09/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Entretien et maintenance des pompes de relevage. " (DCE ADAP 3/CAHIER DES CHARGES.pdf)

Entretien des pompes de relevage
Cahier des clauses particulières
Page 1 sur 17
ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES POMPES DE RELEVAGE DES
GROUPES GERES PAR L'OPH
MARCHE N°19-37
**********
MARCHE PUBLIC DE SERVICES
**********
PROCEDURE ADAPTEE
En application de l’article L.2123-1 du code de la commande publique
**********
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
**********
Entretien des pompes de relevage
Cahier des clauses particulières
Page 2 sur 17
SOMMAIRE
ARTICLE 1 – OBJET DU MARCHE ..................................................................................................... 4
ARTICLE 2 – DÉSIGNATION DES PARTIES CONTRACTANTES............................................................ 6
2.1. Pouvoir adjudicateur ............................................................................................................... 6
2.2. Titulaire ................................................................................................................................... 7
ARTICLE 3 – DOCUMENTS CONTRACTUELS ..................................................................................... 8
ARTICLE 4 – DUREE DU MARCHE .................................................................................................... 8
ARTICLE 5 – DESCRIPTION DES PRESTATIONS FORFAITAIRES ......................................................... 9
5.1. Maintenance préventive et entretien ..................................................................................... 9
5.2. Périodicité de la maintenance préventive et de l’entretien .................................................... 9
5.3. Travaux et prestations supplémentaires hors prix de base forfaitaire .................................... 9
ARTICLE 6 – MODALITES D’EXECUTION ........................................................................................ 10
6.1. Visites périodiques ................................................................................................................ 10
6.2. Tenue du registre et de l'état du parc de relevage ................................................................ 10
6.3. Dépannages d’urgence .......................................................................................................... 10
ARTICLE 7 – PRIX ........................................................................................................................... 11
7.1. Détermination du prix ........................................................................................................... 11
7.2. Variation du prix .................................................................................................................... 11
ARTICLE 8 – MODALITES DE REGLEMENT DU MARCHE ......................................

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