Centrale des marchés
PRESTATIONS DE NETTOYAGE DE LA VOIRIE DE LA VILLE DE BEAUMONT SUR OISE  Fiche de la consultation Organisme : Commune de Beaumont Sur Oise  Type de procédure : MAPA Ouvert  - Accord cadre  Intitulé de la consu...
Commune de Beaumont Sur Oise 
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DE LA VOIRIE DE LA VILLE DE BEAUMONT SUR OISE 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4778370

Date de clôture estimée : 05/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (02/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "PRESTATIONS DE NETTOYAGE DE LA VOIRIE DE LA VILLE DE BEAUMONT SUR OISE " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

CCP – Prestations de nettoyage de la voirie 1
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
MARCHÉ n° 2019-006
MARCHÉ À PROCÉDURE ADAPTÉE
réservé aux entreprises adaptées (EA) ainsi qu’aux établissements
et services d’aide par le travail (ESAT) ou établissements équivalents
conformément à l’article L.2113-12 du code de la commande publique
Pouvoir Adjudicateur
VILLE DE BEAUMONT-SUR-OISE
Représentée par son Maire, Madame Nathalie GROUX
29, rue de Paris – 95260 BEAUMONT-SUR-OISE
Objet de la consultation
PRESTATIONS DE NETTOYAGE
DE LA VOIRIE DE LA VILLE
DE BEAUMONT-SUR-OISE
CCP – Prestations de nettoyage de la voirie 2
SOMMAIRE
1 DISPOSITIONS GENERALES DU CONTRAT ........................................................................................ 3
1.1 OBJET DU CONTRAT ............................................................................................................................ 3
1.2 DECOMPOSITION DU CONTRAT ............................................................................................................. 3
1.3 TYPE D'ACCORD-CADRE ...................................................................................................................... 3
1.4 CONDITIONS D’ATTRIBUTION DES BONS DE COMMANDE ......................................................................... 3
2 PIECES CONTRACTUELLES ................................................................................................................. 3
3 DUREE ET DELAIS D'EXECUTION ........................................................................................................ 3
3.1 DUREE DU CONTRAT ........................................................................................................................... 3
4 PRIX .......................................................................................................................................................... 4
4.1 CARACTERISTIQUES DES PRIX PRATIQUES ............................................................................................ 4
4.2 MODALITES DE VARIATION DES PRIX ..................................................................................................... 4
5 GARANTIES FINANCIERES ................................................................................................................... 4
6 AVANCE ................................................................................................................................................... 4
7 MODALITES DE REGLEMENT DES COMPTES .................................................................................... 4
7.1 ACOMPTES ET PAIEMENTS PARTIELS DEFINITIFS ..............................................................................

Pour consulter l'intégralité du document vous devez télécharger le DCE ou vous rendre sur le profil de l'acheteur.
Vous avez une question ? Contactez-nous