Centrale des marchés
REMISE EN ETAT DE PIECES MÉCANIQUES OU FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES EN ÉCHANGE STANDARD POUR L'ENSEMBLE DES COMPOSANTS LIÉS AU MOTEUR THERMIQUE OU A LA CINÉMATIQUE DE TRANSMISSION DE VEHICULES ET DE MATERIELS   Fiche de la consultation Organisme : Commune de la Hague  Type de procédure : MAPA ouvert  - Accord cadre  Intitulé de la consultation :...
Commune de la Hague 
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REMISE EN ETAT DE PIECES MÉCANIQUES OU FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES EN ÉCHANGE STANDARD POUR L'ENSEMBLE DES COMPOSANTS LIÉS AU MOTEUR THERMIQUE OU A LA CINÉMATIQUE DE TRANSMISSION DE VEHICULES ET DE MATERIELS  

Marché public ou privé
Référence du marché : 4743622

Date de clôture estimée : 29/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (19/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "REMISE EN ETAT DE PIECES MÉCANIQUES OU FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES EN ÉCHANGE STANDARD POUR L'ENSEMBLE DES COMPOSANTS LIÉS AU MOTEUR THERMIQUE OU A LA CINÉMATIQUE DE TRANSMISSION DE VEHICULES ET DE MATERIELS  " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

REMISE EN ETAT DE PIECES MÉCANIQUES OU
FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES EN
ÉCHANGE STANDARD POUR L’ENSEMBLE DES
COMPOSANTS LIÉS AU MOTEUR THERMIQUE OU A
LA CINÉMATIQUE DE TRANSMISSION DES
VEHICULES ET DES MATERIELS DE LA COMMUNE
DE LA HAGUE
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
(C.C.P.)
Commune de la Hague
8 rue des Tohagues
BP 217
Beaumont-Hague
50442 LA HAGUE Cedex
Page 2
SOMMAIRE
1 PREAMBULE - DISPOSITIONS GENERALES ................................................................................................... 3
1.1 DEFINITION DES PARTIES ............................................................................................................................................... 3
1.2 PROCEDURE DE PASSATION – TYPE DU MARCHE ................................................................................................................. 3
1.3 OBJET DU MARCHE ...................................................................................................................................................... 3
1.4 VARIANTES ................................................................................................................................................................ 4
1.5 PIECES CONTRACTUELLES .............................................................................................................................................. 4
1.6 DUREE DU MARCHE ..................................................................................................................................................... 4
1.7 NEGOCIATION ............................................................................................................................................................ 4
1.8 ASSURANCES .............................................................................................................................................................. 4
2 DESCRIPTIF TECHNIQUE ..................................................................................................................................... 5
2.1 MEMOIRE TECHNIQUE.................................................................................................................................................. 5
2.2 PRESTATIONS OBJET DU MARCHE .................................................................................................................................... 5
2.3 INTERLOCUTEURS TECHNIQUES DE LA COMMUNE DE LA HAGUE ............................................................................................ 5
2.4 VEHICULES, MATERIELS, OBJETS DE LA PRESTATION ............................................................................................................ 6
2.5 DOSSIERS TECHNIQUES DES VEHICULES ................................................................

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