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MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE DANS LE CADRE DE LA REORGANISATION DU SERVICE DES RESSOURCES OPERATIONNELLES DU CENTRE HOSPITALIER VALVERT  Fiche de la consultation Organisme : Centre Hospitalier Valvert  Type de procédure : MAPA à une enveloppe Intitulé de la consultation : ...
Centre Hospitalier Valvert 
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MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE DANS LE CADRE DE LA REORGANISATION DU SERVICE DES RESSOURCES OPERATIONNELLES DU CENTRE HOSPITALIER VALVERT 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4777537

Date de clôture estimée : 13/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (02/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE DANS LE CADRE DE LA REORGANISATION DU SERVICE DES RESSOURCES OPERATIONNELLES DU CENTRE HOSPITALIER VALVERT " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Mission de maitrise d’œuvre dans le cadre de la réorganisation du service des ressources opérationnelles du Centre Hospitalier VALVERT
Visite du site obligatoire sur une de ces trois dates :
Mercredi 14 Août 2019 à 14h00
Jeudi 22 Août 2019 à 11h00
Mercredi 4 Septembre à 14h00
Cahier des Clauses Particulières
ARTICLE 1. - GENERALITES
1.1. - Objet du marché
1.2. - Présentation de l’opération
1.3. - Type de marché
1.4. - Eléments de missions du marché
1.5. - Mode de dévolution des travaux
1.6. - Définition des parties au contrat
1.7. - Conduite d’opération
1.8. - Marchés complémentaires et/ou de prestations similaires
ARTICLE 2. - PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE
ARTICLE 3. - DUREE DU MARCHE ET DELAIS D’EXECUTION
ARTICLE 4. - FORFAIT DE REMUNERATION
4.1. - Contenu et caractère du forfait de rémunération
4.2. - Avenants négociés avec le Maître d’ouvrage
ARTICLE 5. - PRIX
5.1. - Forme du prix
5.2. - Mois d’établissement du prix du marché
5.3. - Choix de l’index de référence
5.4. - Modalités de révision du prix
ARTICLE 6. - MODALITES DE REGLEMENT DU MARCHE
6.1. - Mode de règlement
6.2. - Acompte
6.3. - Solde
6.4. - Délai de paiement
6.5. - Suspension du délai de paiement
6.6. - Intérêts moratoires
6.7. - Modalités de paiement
ARTICLE 7. - CONDITIONS GENERALES D’EXECUTION DU MARCHE
7.1. - Respect de l’enveloppe financière et du coût prévisionnel des travaux
7.2. - Informations réciproques des cocontractants
7.3. - Conduite des prestations
7.4. - Sous-traitance
7.5. - Qualité
7.6. - Protection de la main d’œuvre, des conditions de travail et de l’environnement
7.7. - Travail dissimulé, cotisations fiscales et sociales
7.8. - Assurances
7.9. - Mesures de sécurité et protection du secret
7.10. - Pénalités
7.11. - Réception des documents
ARTICLE 8. - EXECUTION DE LA MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE JUSQU’A LA PASSATION DES MARCHES DE TRAVAUX
8.1. - Modification du programme
8.2. - Part de l’enveloppe financière affectée aux travaux – Coût prévisionnel des travaux
8.3. - Seuil de tolérance sur le coût prévisionnel des travaux
8.4. - Mesures conservatoires
ARTICLE 9. - EXECUTION DE LA MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE APRES LA PASSATION DES MARCHES
9.1. - Coût de réalisation des travaux
9.2. - Conditions économiques d’établissement
9.3. - Tolérance sur le coût de réalisation des travaux
9.4. - Comparaison entre réalité et seuil de tolérance sur le coût de réalisation des travaux
9.5. - Pénalité pour le dépassement du seuil de tolérance sur le coût de réalisation des travaux
9.6. - Mesures conservatoires
9.7. - Ordres de service <...

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