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Reprise de concessions en état d'abandon Cimetière de Boissy-Saint-Léger 12 rue de Sucy 94470 Boissy Saint Léger Reprise de concessions en état d'abandon adresse : 7, boulevard Léon Révillon cp : 94470 designation : Ville de Boissy-saint-Léger ville : Boissy saint léger url : https://ville-boisssy-...
Ville de Boissy-saint-Léger 94470Boissy-Saint-Léger
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Reprise de concessions en état d'abandon Cimetière de Boissy-Saint-Léger 12 rue de Sucy 94470 Boissy Saint Léger

Marché public ou privé
Référence du marché : 4694498

Date de clôture estimée : 20/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (02/07/19)
19-102059
Achatpublic (02/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Reprise de concessions en état d'abandon Cimetière de Boissy-Saint-Léger 12 rue de Sucy 94470 Boissy Saint Léger" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
Marché de travaux
Reprise de concessions en état d’abandon
Mairie de Boissy Saint Léger
7 Boulevard Léon Révillon
94470 BOISSY SAINT LEGER
SOMMAIRE
1 - Dispositions générales du contrat 3
1.1 - Objet du contrat 3
1.2 - Décomposition du contrat 3
1.3 - Type d'accord-cadre Erreur ! Signet non défini.
1.4 - Conditions d'attribution des bons de commande Erreur ! Signet non défini.
2 - Pièces contractuelles 3
3 - Intervenants 3
3.1- Maitrise d'œuvre…………………………………………………………………………4
3.2 - Contrôle technique 3
3.3 - Sécurité et protection de la santé des travailleurs 3
4 - Durée et délais d'exécution 4
4.1 - Délai global d'exécution des prestations 4
4.2 - Durée du contrat 4
5 - Prix 4
5.1 - Caractéristiques des prix pratiqués 4
5.2 - Modalités de variation des prix 4
6 - Garanties Financières 4
7 - Avance 4
8 - Modalités de règlement des comptes 4
8.1 - Décomptes et acomptes mensuels 4
8.2 - Présentation des demandes de paiement 4
8.3 - Délai global de paiement 5
8.4 - Paiement des cotraitants 5
8.5 - Paiement des sous-traitants 5
9 - Conditions d'exécution des prestations 6
9.1 - Caractéristiques des matériaux et produits 6
9.2 - Implantation des ouvrages 6
9.3 - Préparation et coordination des travaux 6
9.3.1 - Période de préparation - Programme d'exécution des travaux 6
9.3.2 - Sécurité et protection de la santé des travailleurs sur le chantier 6
9.3.3 - Registre de chantier 6
9.4 - Etudes d'exécution 6
9.5 - Dispositions particulières à l'achèvement du chantier 6
9.5.1 - Gestion des déchets de chantier 6
9.5.2 - Repliement des installations de chantier et remise en état des lieux 7
9.6 - Réception des travaux 7
9.6.1 - Dispositions applicables à la réception 7
10 - Garantie des prestations 7
11 - Pénalités 7
11.1 - Pénalités de retard 7
11.2 - Pénalité pour travail dissimulé 7
12 - Assurances 7
13 - Résiliation du contrat 8
13.1 - Conditions de résiliation de l'accord-cadre 8
13.2 - Redressement ou liquidation judiciaire 8
14 - Règlement des litiges et langues 8
15- Clauses techniques particulières……………………………………………………………………………………….10
16 - Dérogations 10
1 - Dispositions générales du contrat
1.1 - Objet du contrat
Les stipulations du présent Cahier des clauses particulières (CCP) concernent : la reprise de 21 concessions en état d’abandon.
Les travaux consistent en la démolition et la mise en décharge de monuments, semelles, stèles, le creusement de fosses suivi de leur remblayage, l’aménagement de caveaux anciens, l’ex...

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