Centrale des marchés
Maintenance des menuiseries et vitreries des bâtiments de la commune de la Hague  Fiche de la consultation Organisme : Commune de la Hague  Type de procédure : MAPA Ouvert  - Accord cadre  Intitulé de la consultation :...
Commune de la Hague 
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires

Maintenance des menuiseries et vitreries des bâtiments de la commune de la Hague 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4847635

Date de clôture estimée : 04/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (06/09/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Maintenance des menuiseries et vitreries des bâtiments de la commune de la Hague " (DCE ADAP 3/CAHIER DES CHARGES.pdf)

G 43�19-042�Rév A��
maintenance des menuiseries et vitreries
des batiments de la commune de la hague
Cahier des Clauses Particulières
(C.C.P)
Maître d’Ouvrage :
Commune de La Hague
Le Maire
Yveline DRUEZ
Maître d’Œuvre :
Direction Maintenance & Appui Technique au Territoire
Le Directeur
Jean-Daniel BAJEUX
SOMMAIRE
31. PREAMBULE – DISPOSITIONS GENERALES �
31.1. Définition des parties �
31.2. Procédure de passation �
31.4. Objet du marché �
31.5. Variantes �
31.6. Pièces contractuelles du marché �
41.7. Qualification, moyens et méthodologie �
41.8. Durée du marché �
41.9. Assurances �
52. conditions d’execution �
52.1. Plan de prévention �
52.2. Tenue du chantier �
52.3. Contrôle des indications de la prestation �
52.4. Programmation des interventions �
52.5. Pénalités de retard �
63. descriptif des différents types DE prestations �
63.1. Données générales �
63.2. Réparations �
64. MODALITES D’EXECUTION �
64.1. Lieu d’exécution �
64.2. Type de bâtiment �
65. PRIX ET REGLEMENT DE COMPTE �
65.1. Montant de la prestation �
65.2. Contenu des prix �
65.3. Révision des prix �
75.4. Clause de sauvegarde �
75.5. Modalités de règlement du marché �
76. RESILIATION DU MARCHE EXECUTION PAR DEFAUT �

PREAMBULE – DISPOSITIONS GENERALES
1.1. Définition des parties
Au sens du présent document, la personne publique contractante est :
Commune de la Hague
8 Rue des Tohagues
B.P. N° 217
BEAUMONT-HAGUE
50440 LA HAGUE Cedex
: 02.33.01.53.33 - Fax : 02.33.01.93.48
Représentée par le maire Mme DRUEZ Yveline.
La maîtrise d’œuvre pour cette opération est assurée par :
Commune de la Hague
Direction Maintenance et Appui Technique au Territoire
8 Rue des Tohagues
B.P. N° 217
BEAUMONT HAGUE
50440 LA HAGUE Cedex
 : 02.33.01.53.33 - Fax : 02.33.01.93.48
Représentée par Jean-Daniel BAJEUX, son directeur.
1.2. Procédure de passation
Marché de prestations de services conclu selon une procédure adaptée en application des articles L2123-1, R2123-1, R2123-5 et R2123-6 du code de la commande publique.
Il s'agit d'un marché ordinaire pour la partie maintenance préventive et d’un accord cadre à bons de commande pour la maintenance curative en vertu des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
Compte tenu de ses besoins en maintenance curative, la commune de la Hague a estimé les montants aux valeurs suivantes :
( Montant minimum pour la durée du contrat : 0 € HT
( Montant maximum pour la durée du contrat : 51 000 € ...

Pour consulter l'intégralité du document vous devez télécharger le DCE ou vous rendre sur le profil de l'acheteur.
Vous avez une question ? Contactez-nous