Centrale des marchés
Achat de pneumatiques et prestations associées (groupement de commandes)   Fiche de la consultation Organisme : Conseil Départemental de l'Orne-CD 61 - Pôle Jeunesse Patrimoine    Type de procédure : Appel d'Offr...
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires

Achat de pneumatiques et prestations associées (groupement de commandes)  

Marché public ou privé
Référence du marché : 4774302

Date de clôture estimée : 03/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (01/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Achat de pneumatiques et prestations associées (groupement de commandes)  " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES
COURANTES ET SERVICES
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
(C.C.P.)
Personne Publique : Département de l'Orne
Hôtel du Département
Pôle ressources
Direction des Achats et de la logistique
Bureau de la Logistique
27, boulevard de Strasbourg
CS 30528
61017 Alençon cedex
_______________________________________________________________________
achat de pneumatiques et prestations associées
Groupement de commandes
Conseil départemental/SDIS
______________________________________________________________________
La procédure de consultation utilisée est la suivante :
Appel d’offres ouvert
en application des articles L. 2124-1 à 2,
et R. 2161-2 à 5 du Code de la commande publique
Accord-cadre avec marchés subséquents
en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-12,
du Code de la commande publique

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
SOMMAIRE
Préambule
Article 1 Objet du marché
1-1 Objet de l’accord cadre
1-2 Décomposition du marché
1-3 Type de l’accord cadre
1-4 Durée de l’accord cadre
1-5 Montants et quantité de l’accord cadre
1-6 Modalités de notifications des décisions et des informations
Article 2 Documents contractuels
Article 3 Caractéristiques des marchés subséquents
Article 4 Périodicité de mise en concurrence et durée des marchés subséquents
Article 5 Dossier de mise en concurrence d’un marché subséquent
5.1 Lettre de consultation
5.2 Contenu du dossier de mise en concurrence
5.3 Modalités de remise des offres
5.4 Date limite des offres
5.5 Délai de validité des offres
5.6 Critères d’attribution des marchés subséquents
5.7 Information relative à l’attribution –notification des marchés subséquents
Article 6 Conditions de livraison
6.1-Emballage
6-2-Transport
6-3 Conditions et Mode de livraison
6-4-Documents à fournir
6-5-Lieux de livraison
6-6-Surveillance en usine
6-7 Reprise des fournitures usagées
Article 7 Clauses techniques
Article 8 - Opérations de vérifications-décisions après vérifications
Article 9 Garantie
Article 10 - Modalités de détermination des prix des marchés subséquents
10.1 Forme des prix
10-2-Répartition des paiements
10-3-Contenu des prix
Article 11 Avance
Article 12 Modalités de facturation
12.1 Mode de règlement
12.2 Présentation des demandes de paiement
12.3 Intérêts moratoires
Article 13 Dispositions applicables en cas de titulaire étranger
Article 14 Pénalités
14.1 Pénalités de retard
14.2 Pénalités d’indisponibilité
14.3 Pénalités en cas de manquement à la réglementation relative au travail dissimulé
Article 15 Attr...

Pour consulter l'intégralité du document vous devez télécharger le DCE ou vous rendre sur le profil de l'acheteur.
Vous avez une question ? Contactez-nous