Centrale des marchés
Préparation des Repas pour la population des personnes migrantes à CALAIS  Fiche de la consultation Organisme : LA VIE ACTIVE  Type de procédure : MAPA à une enveloppe  - Accord cadre  Intitulé de la cons...
LA VIE ACTIVE 
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires

Préparation des Repas pour la population des personnes migrantes à CALAIS 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4726445

Date de clôture estimée : 06/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (12/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Préparation des Repas pour la population des personnes migrantes à CALAIS " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

CCP – Préparation des repas pour la population migrante à CALAIS – 2019-01
La Vie Active – Juillet 2019
Page 1
LA VIE ACTIVE
4 rue Beffara
62000 Arras
PREPARATION DES REPAS POUR LA POPULATION
MIGRANTE A CALAIS
PROCEDURE ADAPTEE OUVERTE
Passée en application de l’article 28 [MAPA services spécifiques] du Décret n° 2016-360 du 25
mars 2016 relatif aux marchés publics.
Accord cadre à bons de commande en application de l’article de 78 du Décret n° 2016-360 du 25
mars 2016 relatif aux marchés publics.
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
CCP – Préparation des repas pour la population migrante à CALAIS – 2019-01
La Vie Active – Juillet 2019
Page 2
SOMMAIRE
1. LE POUVOIR ADJUDICATEUR
2. OBJET DE LA CONSULTATION – DISPOSITIONS GENERALES
2.1. – Objet de la consultation
2.2. – Forme des marchés
2.3. – Montant de l’accord cadre
3. DOCUMENTS CONSTITUTIFS DU PRESENT MARCHE PUBLIC
4. DEFINITION DU BESOIN
5. DUREE DU MARCHE ET PERIODE D’EXECUTION DES BONS DE COMMANDE
6. CONDITIONS D’EXECUTION ET DE LIVRAISON
6.1. – Modalités émissions des bons de commande
6.2. – Clause de réexamen – modalités prévisibles du contrat
6.3. – Livraison
6.3.1 – Conditions générales et particulières de livraisons
6.3.2 – Emballages
6.3.3 – Bons de livraison
6.4 – Vérifications et décision
6.4.1 – Vérifications quantitative et qualitative
6.4.2 – Décisions
7. CLAUSES SOCIALES
7.1. – Réalisation d’heure d’insertion
7.2. – Les publics visés
7.3. – Les modalités de mise en œuvre
7.4. – Le dispositif d’accompagnement pour la mise en œuvre des clauses d’insertion
7.5. – Les modalités de contrôle
7.6. – Respect des engagements et pénalités
7.7. – Difficultés d’exécution
7.8. – L’insertion à l’issue du marché
8. CLAUSE ENVIRONNEMENTALE
9. CLAUSES TECHNIQUES
9.1. – Matériel à fournir par le titulaire
9.2. – Modalités de commande des repas
9.3. – Communication des menus
CCP – Préparation des repas pour la population migrante à CALAIS – 2019-01
La Vie Active – Juillet 2019
Page 3
9.4. – Menus secours
9.5. – Préparations des repas
9.6. – Régimes alimentaires spécifiques
9.7. – Locaux
9.8. – Gestion rigoureuse des déchets
9.9. – Réunion et suivi de prestation
10. MODIFICATION DES PRESTATIONS EN COURS DE L’ACCORD CADRE
11. SOUS TRAITANCE DES PRESTATIONS
12. MODALITES DE DETERMINATION DES PRIX
12.1. – Le prix
12.2. – La révision de prix
12.3. – Neutralisation
12.4. – Clause de sauvegarde
12.5. – Offres promotionnelles
12.6. – Pre...

Pour consulter l'intégralité du document vous devez télécharger le DCE ou vous rendre sur le profil de l'acheteur.
Vous avez une question ? Contactez-nous