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FOURNITURE DE PLANTES A MASSIF ANNUELLES, BISANNUELLES ET VIVACES  Fiche de la consultation Organisme : Mairie de Choisy Le Roi  Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert  - Accord cadre  Intitulé de la ...
Mairie de Choisy Le Roi 
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FOURNITURE DE PLANTES A MASSIF ANNUELLES, BISANNUELLES ET VIVACES 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4778201

Date de clôture estimée : 20/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (02/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "FOURNITURE DE PLANTES A MASSIF ANNUELLES, BISANNUELLES ET VIVACES " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

comptable public assignataire des paiements :
Monsieur le Trésorier des Finances – 3 rue du Verger – BP 80 053 - 94310 ORLY
VILLE DE CHOISY-LE-ROI
DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE (94)
FOURNITURE DE PLANTES A MASSIF
ANNUELLES, BISANNUELLES ET VIVACES
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES
APPEL D’OFFRES OUVERT
Appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
CCP ESPACE PUBLIC FOURNITURE HORTICOLES POUR LA COMMUNE DE CHOISY-LE-ROI 2 / 12
SOMMAIRE
sommaire .................................................................................................................................................... 2
ARTICLE 1. OBJET DU MARCHE – DISPOSITION GENERALES ....................................................................... 4
1.1. Identifiant de l’acheteur .................................................................................................................. 4
1.2. Identifiant du comptable public assignataire des paiements .................................................................... 4
1.3. Objet du marche ........................................................................................................................... 4
1.4. Type de marché ........................................................................................................................... 4
1.5. Décomposition en lots .................................................................................................................... 4
Le marché comprend un lot. ............................................................................................................................ 4
1.6. Variantes .................................................................................................................................... 4
ARTICLE 2. DUREE DU MARCHE ................................................................................................................ 5
Le Marché est conclu pour une durée d’un an à compter de sa date de notification. .................................................... 5
Il sera ensuite reconductible tacitement trois (3) fois, pour une durée d’un an. ............................................................ 5
La durée totale, reconductions comprises, n’excédera pas quatre (4) ans.................................................................. 5
Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le Marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction. ............... 5
En cas de non reconduction, le titulaire reste cependant engagé jusqu’à la fin de la période en cours et pour toutes les
commandes passées avant la date de fin de validité du Marché. ............................................................................

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