Centrale des marchés
Fournitures de piles et batteries pour les services de la Ville de Calais  Fiche de la consultation Organisme : Mairie de Calais  Type de procédure : MAPA à une enveloppe  - Accord cadre  Intitulé de la c...
Mairie de Calais 
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Fournitures de piles et batteries pour les services de la Ville de Calais 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4845217

Date de clôture estimée : 26/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (05/09/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fournitures de piles et batteries pour les services de la Ville de Calais " (commun/CCTP lots 1 à 6.pdf)
GAR 2019 F039
____________________________________________________________________________________________________
Fourniture de piles et batteries pour les services de la Ville de Calais
Page 1/12
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
(Commun à tous les lots)
(C.C.P.)
Ville de Calais
Hôtel de Ville
Place du Soldat Inconnu
CS 30329
62107 Calais cedex
Établi en application du Code de la commande publique et du CCAG Fournitures courantes et services, relatif à :
_______________________________________________________________________
Fourniture de piles et batteries pour les services de la Ville de Calais
_______________________________________________________________________
Procédure adaptée ouverte en application de l'article R2123-1 1° du Code de la commande publique.
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
SOMMAIRE
Article 1 - Objet du contrat 3
Article 2 - Décomposition du contrat 3
2-1-Allotissement 3
2-2-Forme du contrat 3
Article 3 - Généralités 3
3-1-Pièces contractuelles 3
3-2-Protection de la main d'œuvre et clause sociale 4
3-3-Réparation des dommages 4
3-4-Assurances 5
Article 4 - Durée du contrat - Délai d'exécution des prestations 5
4-1-Durée du contrat - Délai d'exécution 5
4-2-Exécution complémentaire 5
4-3-Pénalités de retard 5
Article 5 - Prix et règlement 6
5-1-Contenu des prix 6
5-2-Variation des prix 6
5-3-Modalités de règlement 6
5-4-Périodicité des paiements 8
Article 6 - Conditions d'exécution des prestations 8
6-1-Lieu d'exécution 8
6-2-Emballage 8
6-3-Transport 8
6-4-Mode de livraison 8
6-5-Clauses techniques 8
6-6-Normes 11
6-7-Contrôles 11
6-4-Substitution de produits 11
Article 7 - Constatation de l'exécution et garantie 12
7-1-Vérifications 12
7-2-Admission 12
7-3-Garantie 12
7-4-Garantie contre les tiers 12
Article 8 - Résiliation 12
Article 9 - Litiges et différends 12
Article 10 - Dérogations aux documents généraux 12
Article 1 - Objet du contrat
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Particulières concernent les prestations suivantes :
Fourniture de piles et batteries pour les services de la Ville de Calais
Article 2 - Décomposition du contrat
2-1-Allotissement
Les prestations font l'objet de 2 lots :
Lot n° 1 : Fourniture de piles
Lot n° 2 : Fourniture de batteries
2-2-Forme du contrat
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et/ou maximum, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique.
Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante :
Première période
...

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