Centrale des marchés
Fourniture et livraison de produits laitiers et avicoles pour les structures municipales de la Petite Enfance et les services municipaux de la Ville de Calais  Fiche de la consultation Organisme : Mairie de Calais  Type de procédure : MAPA à une enveloppe  - Accord cadre  Intitulé de la c...
Mairie de Calais 
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Fourniture et livraison de produits laitiers et avicoles pour les structures municipales de la Petite Enfance et les services municipaux de la Ville de Calais 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4682816

Date de clôture estimée : 19/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (27/06/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture et livraison de produits laitiers et avicoles pour les structures municipales de la Petite Enfance et les services municipaux de la Ville de Calais " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)
____________________________________________________________________________________________________
Affaire n° PPE2019F023 Bis - Fourniture et livraison de produits laitiers et avicoles pour les structures municipales de la Petite Enfance et les services municipaux de la Ville de Calais.
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CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
(C.C.P.)
Le pouvoir adjudicateur :
Ville de Calais
Hôtel de Ville
Place du Soldat Inconnu
CS 30329
62107 Calais cedex
établi en application du Code de la commande publique et du CCAG Fournitures courantes et services, relatif à :
_______________________________________________________________________
Fourniture et livraison de produits laitiers et avicoles pour les structures municipales de la Petite Enfance et les services municipaux de la Ville de Calais.
_______________________________________________________________________
Procédure adaptée en application de l'article R2123-1 1° du Code de la commande publique.
Date et heure limites de remise des offres : 19 Août 2019 à 17 heures
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
SOMMAIRE
Article 1 - Objet du contrat 3
Article 2 - Décomposition du contrat 3
2-1-Allotissement 3
2-2-Forme du contrat 3
Article 3 - Généralités 4
3-1-Pièces contractuelles 4
3-2-Protection de la main d'œuvre et clause sociale 4
3-3-Réparation des dommages 5
3-4-Assurances 6
Article 4 - Durée du contrat - Délai d'exécution des prestations 6
4-1-Durée du contrat - Délai d'exécution 6
4-2-Exécution complémentaire 6
4-3-Pénalités de retard 6
Article 5 - Prix et règlement 7
5-1-Contenu des prix 7
5-2-Variation des prix 7
5-3-Modalités de règlement 8
5-4-Périodicité des paiements 9
5-5-Avance 9
Article 6 - Conditions d'exécution des prestations 10
6-1-Lieu d'exécution 10
6-2-Emballage 10
6-3-Transport 10
6-4-Mode de livraison 10
6-5-Clauses techniques 11
Article 7 - Constatation de l'exécution et garantie 12
7-1-Opérations de vérifications-décisions après vérifications 12
7-2-Garantie 13
Article 8 - Résiliation 13
Article 9 - Litiges et différends 13
Article 10 - Dérogations aux documents généraux 13
Article 1 - Objet du contrat
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Particulières concernent les prestations suivantes :
Fourniture et livraison de produits laitiers et avicoles pour les structures municipales de la Petite Enfance et les services municipaux de la Ville de Calais.
Article 2 - Décomposition du contrat
2-1-Allotissement
Les prestations font l'objet de 2 lots :
Lot unique : produits laitiers et avicoles pour les structures de la Petite Enfance et les ser...

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