Centrale des marchés
Etudes de programmation pour la construction d'une nouvelle bibliothèque universitaire sur le campus de Mont Saint Aignan.  Fiche de la consultation Organisme : Université de Rouen  Type de procédure : MAPA Ouvert Intitulé de la consultation : Etudes de progr...
Université de Rouen 
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Etudes de programmation pour la construction d'une nouvelle bibliothèque universitaire sur le campus de Mont Saint Aignan. 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4739934

Date de clôture estimée : 23/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (18/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Etudes de programmation pour la construction d'une nouvelle bibliothèque universitaire sur le campus de Mont Saint Aignan. " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

MARCHES DE L’ETAT ET DE SES ETABLISSEMENTS PUBLICS
________________________________________
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP)
________________________________________
Marché n° MAPA 2019- 40
Nature du Marché : Marché de prestations de services
Ayant pour objet : Etudes de programmation pour la construction d’une nouvelle bibliothèque universitaire sur le campus de Mont-Saint-Aignan.
Mode de passation :
Procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1 à R2123-4 du Code de la Commande Publique
En aucun cas, les clauses du présent
cahier ne peuvent être modifiées par le
Candidat.
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P).
N° MAPA 2019- 40
En date du 15/07/2019
Le présent cahier comporte 22 pages numérotées de 1 à 22 et des annexes.
Le présent cahier des charges vaut Règlement de la Consultation et Acte d’Engagement.
Le candidat doit dater, signer, parapher le présent CCP et inscrire, en page 2, les renseignements le concernant.
ENTRE LES SOUSSIGNÉS
Pouvoir adjudicateur :
Université de Rouen Normandie
Représentée par :
Monsieur le Président de l’Université de Rouen Normandie
D’UNE PART,
ET
(À remplir par le Candidat)
Nom, Prénom ou Raison Sociale :
Forme juridique et capital social :
Siège Social :
Inscrit au registre du commerce et des sociétés sous le numéro :
Représenté(e) par :
Agissant en qualité de :
Ci-après dénommé(e) « le titulaire » ou « le prestataire »
D’AUTRE PART,
IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
SOMMAIRE
ARTICLE 1 – OBJET DU MARCHE 4
ARTICLE 2 – PROCEDURE SUIVIE 4
ARTICLE 3 – FORME DU MARCHE 4
ARTICLE 4 – DOCUMENTS DE LA CONSULTATION 5
ARTICLE 5 – DATE D’EFFET ET DUREE DU MARCHE 5
ARTICLE 6 – LA DEFINITION GENERALE DE L’ETUDE 6
ARTICLE 7 – PHASE A : L’ETUDE DE PRE-PROGRAMMATION 10
ARTICLE 8 – PHASE B : LE PROGRAMME TECHNIQUE ET ARCHITECTURAL 11
ARTICLE 9 – PHASE C : L’ASSISTANCE A LA SELECTION DE L’EQUIPE DE MAÎTRISE D’ŒUVRE 12
ARTICLE 10 - L’ORGANISATION DU PROJET 13
ARTICLE 11 - DOCUMENTS REMIS AU TITULAIRE 13
ARTICLE 12 – DETERMINATION DES PRIX 15
ARTICLE 13 – MODALITES DE REGLEMENT 15
ARTICLE 14 – CORRESPONDANTS DU MARCHE 16
ARTICLE 15 - ASSURANCE 16
ARTICLE 16 – REGLEMENT DES LITIGES 16
ARTICLE 17 – PENALITES 17
ARTICLE 18 – RESILIATION DU MARCHE 17
ARTICLE 19 – PROPOSITION DES CANDIDATS 17
ARTICLE 20 – CRITERES DE SELECTION DES OFFRES 17
ARTICLE 21 – Dossier de consultation 18
ARTICLE 23 - CONDITIONS DE REMISE DES OFFRES 20
ARTICLE 24 – DELAI DE VALIDITE DES OFFRES 21
ARTICLE 25 – OPTION 21
ARTICLE 26 – VARIANTES 22
ARTICLE 27 – VISITE DES LOCAUX 22
ARTICLE 28 – RENSEIGNE...

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