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Etudes géotechniques et pollution  Fiche de la consultation Organisme : OPH VITRY SUR SEINE  Type de procédure : MAPA ouvert  - Accord cadre  Intitulé de la consultation :...
OPH VITRY SUR SEINE 
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Etudes géotechniques et pollution 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4856956

Date de clôture estimée : 02/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (11/09/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Etudes géotechniques et pollution " (DCE\CCTP le bon.docx)

Études géotechniques et de pollution
Cahier des Clauses Particulières
Page 1 sur 16
ÉTUDES GÉOTECHNIQUES ET DE POLLUTION
MARCHE N°19-34
**********
Procédure Adaptée
en application des articles L.2123-1, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande
publique
**********
Cahier des Clauses Particulières
**********
Pouvoir adjudicateur : OPH de Vitry
Études géotechniques et de pollution
Cahier des Clauses Particulières
Page 2 sur 16
Sommaire
ARTICLE 1 – OBJET DU MARCHÉ – DISPOSITIONS GÉNÉRALES ...............................................4
1.1. Objet ...............................................................................................................................4
1.2. Type de marché...............................................................................................................4
1.3. Durée et forme du marché ..............................................................................................4
ARTICLE 2 – DEFINITION DES INTERVENANTS ........................................................................4
2.1. Pouvoir adjudicateur.......................................................................................................4
2.2. Titulaire ...........................................................................................................................5
2.2.1 Représentation du Titulaire / Référent qualifié ............................................................. 5
2.2.2 Domicile du Titulaire ...................................................................................................... 6
ARTICLE 3 – PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE ..................................................................6
3.1. Pièces contractuelles particulières ..................................................................................6
3.2. Pièces contractuelles générales ......................................................................................6
ARTICLE 4 – DESCRIPTION DES PRESTATIONS ........................................................................6
4.1. Missions d’ingénierie géotechnique ............................................................................... 6
4.2. Missions de diagnostic de pollution ............................................................................... 7
4.3. Préparation de l’exécution des prestations ................................................................... 7
4.4. Obligations du pouvoir adjudicateur ..............................................................................8
ARTICLE 5 – VERIFICATION, REJET, REFACTION ET GARANTIE ................................................8
ARTICLE 6 – CONTENU ET CARACTERE DES PRIX .......................................................

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