Centrale des marchés
Acquisition de petits matériel sportif et pédagogique pour les services et les établissements scolaires de la commune de la Hague  Fiche de la consultation Organisme : Commune de la Hague  Type de procédure : MAPA Ouvert Intitulé de la consultation : Acquisition de petits ...
Commune de la Hague 
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Acquisition de petits matériel sportif et pédagogique pour les services et les établissements scolaires de la commune de la Hague 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4757821

Date de clôture estimée : 17/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (25/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Acquisition de petits matériel sportif et pédagogique pour les services et les établissements scolaires de la commune de la Hague " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

COMMUNE DE LA HAGUE
DEPARTEMENT DE LA MANCHE
ACQUISITION DE PETIT MATERIEL SPORTIF ET PEDAGOGIQUE POUR LES SERVICES ET LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DE LA COMMUNE DE LA HAGUE
Cahiers des Clauses Particulières (C.C.P)
1. DISPOSITIONS GENERALES
DEFINITION DES PARTIES
Au sens du présent document, la personne publique contractante est :
Commune de la Hague
8, rue des Tohagues
B.P. 217
Beaumont-Hague
50442 LA HAGUE Cedex
: 02.33.01.53.33 - Fax : 02.33.01.93.48
Représentée par son Maire, Mme Yveline DRUEZ.
La Maîtrise d’œuvre de cette opération est assurée par :
Commune de la Hague
Direction sport & vie associative / Service équipements sportifs
8, rue des Tohagues
B.P. 217
Beaumont-Hague
50442 LA HAGUE Cedex
: 02.33.01.93.35- Fax : 02.33.01.93.48 fdecaseneuve@lahague.com
Représentée M. Franck DE CASENEUVE, Responsable du service équipements sportifs.
PROCEDURE DE PASSATION
Marché de prestations de services conclu selon une procédure adaptée en application des articles L2123-1, R2123-1-1° du code de la commande publique.
Il s'agit d’un accord cadre à bons de commande mono attributaire en vertu des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
OBJET DU MARCHE
Les stipulations du présent Cahier des Charges Particulières (C.C.P) concernent l’acquisition de petit matériel sportif et pédagogique à destination des services et des établissements scolaires de la Commune de la Hague.
Ce marché est constitué sous la forme d’un lot unique.
MONTANT DU MARCHE
Compte tenu de ses besoins, la Commune de la Hague a estimé les montants annuels de ce marché aux valeurs suivantes :  
Sans fixation de seuil minimum annuel
Seuil maximum annuel : 30 000 € HT
PIECES CONTRACTUELLES DU MARCHE
Les pièces constitutives du marché sont les suivantes :
Pièces particulières :
L’acte d’engagement,
Le cahier des clauses particulières,
Les bordereaux des prix unitaires, offre base, dûment complété, (annexe 1)
Les bordereaux des prix unitaires, offre variante, dûment complété, si proposition d’une variante, (annexe 2)
Le mémoire technique
Le catalogue fournisseur en lien avec l’objet du marché
Pièces générales :
Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de Fournitures Courantes et Services (FCS) ;
Textes et normes se rapportant à cette prestation.
DUREE DU MARCHE
L’accord cadre à bons de commande mono attributaire est conclu pour une durée de 1 an (un) à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit par reconduction tacite et par période de 12 mois (douze) dans la limite de 3 fois (trois) sauf dénonciation par l’une ou l’autre des parties par lett...

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