Centrale des marchés
Achat de pneumatiques et accessoires destinés aux véhicules et engins communaux  Fiche de la consultation Organisme : Mairie Créteil - Ville de Créteil  Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert Intitulé de la con...
Mairie Créteil - Ville de Créteil 
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Achat de pneumatiques et accessoires destinés aux véhicules et engins communaux 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4863160

Date de clôture estimée : 16/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (13/09/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Achat de pneumatiques et accessoires destinés aux véhicules et engins communaux " (commun/CCTP lots 1 à 6.pdf)

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
(Commun à tous les lots)
(C.C.P.)
Le pouvoir adjudicateur : Commune de Créteil
Hôtel de Ville de Créteil
Place Salvador Allende
94010 CRETEIL CEDEX
Cahier des Clauses Particulières numéro : 201907171604
Établi en application du Code de la Commande Publique publié
le 5 décembre 2018 (annexé à l’ordonnance 2018-1074 du 26 novembre 2018, et au décret 2018-1075 du 3 décembre 2018) et du CCAG fournitures et services courants, relatif à :
_______________________________________________________________________
ACHAT DE PNEUMATIQUES ET ACCESSOIRES DESTINES AUX VEHICULES ET ENGINS COMMUNAUX
_______________________________________________________________________
Appel d'offres ouvert conformément au Code de la Commande Publique publié
le 5 décembre 2018 (annexé à l’ordonnance 2018-1074 du 26 novembre 2018, et au décret 2018-1075 du 3 décembre 2018).
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
SOMMAIRE
1. - Objet du contrat
2. - Décomposition du contrat
2.1. - Allotissement
2.2. - Forme du contrat
3. - Généralités
3.1. - Pièces contractuelles
3.2. - Protection de la main d'œuvre et clause sociale
3.3. - Protection de l'environnement
3.4. - Réparation des dommages
3.5. - Assurances
3.6. - Autres obligations
4. - Durée du contrat - Délai d'exécution des prestations
4.1. - Durée du contrat - Délai d'exécution
4.2. - Exécution complémentaire
4.3. - Pénalités de retard
4.4. - Primes pour réalisation anticipée des prestations
5. - Prix et règlement
5.1. - Contenu des prix
5.2. - Variation des prix
5.3. - Modalités de règlement
5.4. - Périodicité des paiements
5.5. - Avance
5.6. - Sûretés
5.7. - Pénalités diverses
6. - Conditions d'exécution des prestations
6.1. - Lieu d'exécution
6.2. - Emballage
6.3. - Transport
6.4. – Mode de livraison
6.5. - Surveillance en usine
6.6. - Clauses techniques
7. - Constatation de l'exécution et garantie
7.1. - Opérations de vérifications-décisions après vérifications
7.2. - Garantie
8. - Dispositions diverses
8.1. - Dématérialisation des échanges pendant l'exécution des prestations
8.2. - Autres dispositions
9. - Résiliation
10. - Litiges et différends
11. - Dérogations aux documents généraux
Article 1 - Objet du contrat
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Particulières concernent les prestations suivantes :
ACHAT DE PNEUMATIQUES ET ACCESSOIRES DESTINES AUX VEHICULES ET ENGINS COMMUNAUX
Article 2 - Décomposition du contrat
2-1-Allotissement
Les prestations font l'objet de 2 lots :
Lot n° 1 : ACHAT DE PNEUMATIQUES DESTINES AUX VEHICULES DE T...

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