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Achat et livraison de boissons pour les services municipaux et l'organisation des manifestations de la Ville de Meaux Achat et livraison de boissons pour les services municipaux et l'organisation des manifestations de la Ville de Meaux fax : 01-60-09-97-00 adresse : Place de l'Hôtel de ville - BP 227 cp : 7...
Ville de Meaux 77108Meaux cedex catherine.quirici@meaux.fr 01 60 09 97 00
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Achat et livraison de boissons pour les services municipaux et l'organisation des manifestations de la Ville de Meaux

Marché public ou privé
Référence du marché : 4810278

Date de clôture estimée : 20/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (19/08/19)
19-127075
Achatpublic (19/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Achat et livraison de boissons pour les services municipaux et l'organisation des manifestations de la Ville de Meaux" (commun/CCTP lots 1 à 6.pdf)

CCAP 2019-19VX009 Page 1 sur 19
Cahier des Clauses Particulières
Procédure n°2019-19VX009
Achat et livraison de boissons pour les services
municipaux et l’organisation des
manifestations de la Ville de Meaux
CCAP 2019-19VX009 Page 2 sur 19
Table des matières
ARTICLE 1 Identification du pouvoir adjudicateur ............................................................................ 4
Article 1.1 Identité du pouvoir adjudicateur ...................................................................................... 4
Article 1.2 Les parties contractantes .................................................................................................. 4
ARTICLE 2 Intitulé et objet de la consultation (+ référence) .............................................................. 4
ARTICLE 3 Type de procédure ........................................................................................................... 4
ARTICLE 4 Nature du marché ........................................................................................................... 5
ARTICLE 5 Accord-cadre ................................................................................................................... 5
Article 5.1 Choix ............................................................................................................................... 5
Article 5.2 Informations sur l’accord-cadre ...................................................................................... 5
Article 5.2.1 Un seul opérateur économique (mono attributaire) ........................................................ 5
Article 5.2.2 Plusieurs opérateurs économiques .................................................................................. 6
Article 5.3 Valeur ou quantités du marché ........................................................................................ 6
ARTICLE 6 Procédure conjointe ......................................................................................................... 6
ARTICLE 7 Renseignements relatifs aux lots ..................................................................................... 6
Article 7.1 Marché unique ................................................................................................................. 6
Article 7.2 Marché divisé en lots ....................................................................................................... 6
Article 7.3 Tranches .......................................................................................................................... 6
ARTICLE 8 Durée et délai du marché public ...................................................................................... 6
Article 8.1 Durée du marché....................................................................................

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