Centrale des marchés
Maintenance corrective des brise-soleil, stores et volets de l'ensemble des sites du Centre Hospitalier de Carcassonne  Fiche de la consultation Organisme : CH Carcassonne  Type de procédure : MAPA ouvert  - Accord cadre  Intitulé de la consultation : ...
CH Carcassonne 
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Maintenance corrective des brise-soleil, stores et volets de l'ensemble des sites du Centre Hospitalier de Carcassonne 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4845031

Date de clôture estimée : 07/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (05/09/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Maintenance corrective des brise-soleil, stores et volets de l'ensemble des sites du Centre Hospitalier de Carcassonne " (DCE ADAP 3/CAHIER DES CHARGES.pdf)

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PÔLE ACHATS - SERVICES ECONOMIQUES & LOGISTIQUES - TRAVAUX – BIOMEDICAL
SERVICE DE L’INGENIERIE, DES BATIMENTS ET DES INSTALLATIONS TECHNIQUES
1060 Chemin de la Madeleine – CS 40001 – 11010 CARCASSONNE CEDEX
Tél : 04.68.24.27.15 – Fax : 04.68.24.27.14
MARCHE PUBLIC
DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES
MARCHE N° 2019-FCS-MAPA09
MAINTENANCE DES BRISE-SOLEIL, STORES ET VOLETS
ROULANTS DE TOUS LES SITES DU CENTRE HOSPITALIER DE
CARCASSONNE
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
Article R2123-1 du Code de la Commande Publique
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
Centre Hospitalier de Carcassonne – Marché 2019FCS-M09 – Maintenance Brise-soleil, stores, volets roulants – CCP
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SOMMAIRE
ARTICLE PRELIMINAIRE ............................................................................................................................................... 3
1. OBJET DE LA CONSULTATION - DISPOSITIONS GENERALES ................................................................... 3
1.1. OBJET DU MARCHE ......................................................................................................................................... 3
1.2. DECOMPOSITION EN TRANCHES ET LOTS ................................................................................................. 3
1.3. SITES CONCERNES PAR LE MARCHE ........................................................................................................... 3
1.4. NATURE DU MARCHE ..................................................................................................................................... 3
1.5. DUREE DU MARCHE ........................................................................................................................................ 3
2. PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE ............................................................................................................. 4
3. QUANTITES – MONTANT DU MARCHE ............................................................................................................. 4
4. CONDITIONS D’EXECUTION DES PRESTATIONS ........................................................................................... 4
5. PRIX DU MARCHE ................................................................................................................................................... 5
Application de la taxe à la valeur ajoutée ..................................................................................................................... 5
6. AVANCES .................................................................................................................................................................... 6
6.1. AVANCE FOR...

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