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Étude opérationnelle relative aux logements vacants sur Lens  Fiche de la consultation Organisme : MAIRIE DE LENS  Type de procédure : MAPA ouvert Intitulé de la consultation : Étude opérati...
MAIRIE DE LENS 
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Étude opérationnelle relative aux logements vacants sur Lens 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4830130

Date de clôture estimée : 19/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (29/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Étude opérationnelle relative aux logements vacants sur Lens " (DCE ADAP 3/CAHIER DES CHARGES.pdf)

Ville de Lens- août 2019 1
Cahier des Clauses Techniques Particulières
Etude opérationnelle relative aux logements vacants
sur la commune de Lens
Réalisation d’une étude quantitative exhaustive et qualitative
Ville de Lens- août 2019 2
SOMMAIRE
Préambule ................................................................................................................................................................... 3
I. Contexte ............................................................................................................................................................. 3
1. Le contexte territorial lensois ......................................................................................................................... 3
2. La politique municipale .................................................................................................................................. 4
3. La politique communautaire .......................................................................................................................... 5
II. Les objectifs et les enjeux de l’étude .............................................................................................................. 6
1. Phase 1 - Etablissement d’un diagnostic exhaustif........................................................................................ 6
2. Phase 2 – élaboration de solutions ou actions à mettre en œuvre ............................................................... 7
III. Contenu et MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DE LA MISSION ...................................................................... 8
1. Suivi de l’étude et instance de pilotage ......................................................................................................... 8
2. Documents fournis par le titulaire .................................................................................................................. 9
3. Compétences souhaitées ............................................................................................................................. 10
4. Conduites des prestations ............................................................................................................................ 10
5. Notifications des décisions – Communications avec le titulaire ................................................................. 11
Ville de Lens- août 2019 3
PREAMBULE
La ville de Lens a réaffirmé son rôle dans les politiques concernant le logement au travers d’une délibération
cadre en décembre 2018. De plus, sa candidature a été retenue au titre du plan national « Action Cœur de
Ville ».
Dans ce contexte, la ville de Lens a décidé d’engager une politique de reconquête des logements vacants en
centre-ville.
Les objecti...

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