Centrale des marchés
travaux d'assainissement en tranchée ouvertes et en génie civil souterrain. Réalisation de travaux nécessitant d'ouvrir des tranchées pour poser ou remplacer des collecteurs ou/et des boites de branchements ainsi que l'ensemble des travaux liés aux ouv... Fiche de la consultation Organisme : Communauté d'agglomération Plaine Vallée    Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert  ...
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires

Travaux d'assainissement en tranchée ouvertes et en génie civil souterrain. Réalisation de travaux nécessitant d'ouvrir des tranchées pour poser ou remplacer des collecteurs ou/et des boites de branchements ainsi que l'ensemble des travaux liés aux ouv...

Marché public ou privé
Référence du marché : 4690092

Date de clôture estimée : 06/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (01/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Travaux d'assainissement en tranchée ouvertes et en génie civil souterrain. Réalisation de travaux nécessitant d'ouvrir des tranchées pour poser ou remplacer des collecteurs ou/et des boites de branchements ainsi que l'ensemble des travaux liés aux ouv..." (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX
Le pouvoir adjudicateur
1 rue de l’Egalité
CS 10042
95233 SOISY-SOUS-MONTMORENCY
Téléphone : 01 30 10 91 61 – Télécopie : 01 30 10 91 60
Objet du marché :
N° AO_2019-32
REPARATIONS ET PETITS TRAVAUX NEUFS SUR LES
RESEAUX ET LES OUVRAGES D’ASSAINISSEMENT
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
(CCTP)
CCTP (AO_2019-32)
Réparations et petits travaux neufs sur les réseaux et les ouvrages d’assainissement
2 | 89
Table des matières
STIPULATIONS GENERALES .................................................................................................................................................. 9
ARTICLE 1 OBJET DE L’ACCORD-CADRE .......................................................................................................................... 9
1.1 DISPOSITIONS GENERALES ................................................................................................................................................... 9
1.2 PRESTATIONS EXCLUES ........................................................................................................................................................ 9
1.3 DOMAINE D’APPLICATION ................................................................................................................................................... 9
1.4 PRESENTATION DU PATRIMOINE D’ASSAINISSEMENT ................................................................................................................. 9
1.5 LOCALISATION DES TRAVAUX .............................................................................................................................................. 10
1.6 MAITRISE D’ŒUVRE ......................................................................................................................................................... 11
ARTICLE 2 DESCRIPTION DES TRAVAUX A REALISER ..................................................................................................... 11
2.1 CONTEXTE DES TRAVAUX ................................................................................................................................................... 11
2.2 DESCRIPTION GENERALE DES TRAVAUX ................................................................................................................................. 11
ARTICLE 3 CONSISTANCE DES TRAVAUX ...................................................................................................................... 12
3.1 DISPOSITIONS GENERALES ................................................................................................................................................. 12
3.2 PRESTATIONS GENERALES ......................................................................................................

Pour consulter l'intégralité du document vous devez télécharger le DCE ou vous rendre sur le profil de l'acheteur.
Vous avez une question ? Contactez-nous