Centrale des marchés
Acquisition d'engins et véhicules  Fiche de la consultation Organisme : Commune de SAINTE-ANNE  Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert Intitulé de la consultation : Acquisiti...
Commune de SAINTE-ANNE 
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires

Acquisition d'engins et véhicules 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4741033

Date de clôture estimée : 23/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (18/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Acquisition d'engins et véhicules " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

COMMUNE DE SAINTE-ANNE
Hôtel de ville – Place Schœlcher
97180 SAINTE-ANNE
Tél : 0590 85 59 94 / Fax : 0590 85 48 94
Email : commande.publique@ville-sainteanne.fr
MARCHE DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
Procédure d’appel d’offres ouvert
Acquisition d’engins
et de véhicules
Lot 1 – cribleur-nettoyeur de plage
Lot 2 – Tracteur 120 CV
Lot 3 – Chargeuse pelleteuse
Lot 4 – Benne épandeuse 10m3
Lot 5 – Camion 19 tonnes
Cahier des Clauses Particulières
(CCP)
Référence du marché : AO/PT/07-19
Date d’envoi de l’AAPC : 18/07/2019
Date limite de remise des plis : 23/09/2019
Heure limite : 12h00 (heure Guadeloupe)
SOMMAIRE
1 - Dispositions générales du contrat ............................................................................. 3
1.1 - Objet du contrat ....................................................................................................................... 3
1.2 - Décomposition du contrat ........................................................................................................ 3
2 - Pièces contractuelles ....................................................................................................... 3
3 – Caractéristiques des engins ......................................................................................... 3
3.1 – Lot n° 1 : un cribleuse-Nettoyeur de plage ............................................................................. 3
3.2 – Lot n° 2 : un tracteur 120 CV .................................................................................................. 4
3.3 – Lot n° 3 : Chargeuse pelleteuse............................................................................................... 4
3.4 – Lot n° 4 : Benne épandeuse .................................................................................................... 5
3.5 – Lot n° 5 : Camion 19 tonnes ................................................................................................... 5
4 – Conditions d’exécutions des prestations .............................................................. 7
5 - Durée et délais d'exécution ........................................................................................... 7
5.1 - Délai de livraison ..................................................................................................................... 7
6 - Prix .............................................................................................................................................. 7
7 - Avance ....................................................................................................................................... 7
7.1 - Conditions de versement et de remboursement ....................

Pour consulter l'intégralité du document vous devez télécharger le DCE ou vous rendre sur le profil de l'acheteur.
Vous avez une question ? Contactez-nous