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Le marché a pour objet la fourniture et la livraison, d'articles de stérilisation pour les deux centres hospitaliers du GHT SAPHIR : le Centre Hospitalier de Soissons (établissement support du GHT) et le Centre Hospitalier de Jeanne Navarre (établissem... Fiche de la consultation Organisme : Centre Hospitalier de Soissons - GHT SAPHIR    Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert  - Accord cadre&nbs...
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Le marché a pour objet la fourniture et la livraison, d'articles de stérilisation pour les deux centres hospitaliers du GHT SAPHIR : le Centre Hospitalier de Soissons (établissement support du GHT) et le Centre Hospitalier de Jeanne Navarre (établissem...

Marché public ou privé
Référence du marché : 4751754

Date de clôture estimée : 30/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (23/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Le marché a pour objet la fourniture et la livraison, d'articles de stérilisation pour les deux centres hospitaliers du GHT SAPHIR : le Centre Hospitalier de Soissons (établissement support du GHT) et le Centre Hospitalier de Jeanne Navarre (établissem..." (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE SAPHIR
(SUD-AXONAIS, PUBLIC, DES HAUTS-DE-FRANCE ET INTER-RÉGIONAL)
Cahier des Clauses Particulières (C.C.P)
Marché Public de Fournitures et de Services
Pouvoir adjudicateur:
Centre Hospitalier de Soissons
46, avenue du Général de Gaulle
02209 SOISSONS Cedex
Téléphone : 03.23.75.74.36 / Télécopie : 03.23.75.71.83
Objet du marché :
Fourniture d’articles de stérilisation pour les centres hospitaliers membres du
GHT SAPHIR.
Mode de passation :
Appel d’offres ouvert passé en application des articles L.2124-1, L.2124-2 et
R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique.
Date et heure limites de dépôt des offres :
Vendredi 30 août 2019 à 12H
Important : Aucun pli papier ne pourra être pris en compte par le pouvoir adjudicateur dans le
cadre de la présente consultation. Seuls les plis dématérialisés seront acceptés sur le portail de
dématérialisation https://www.achatpublic.com/.
Le présent Cahier des Clauses Particulières comporte 27 pages numérotées de 1 à 27.
CCP Marché n° 20.02– Fourniture d’articles de stérilisation 1/27
SOMMAIRE
ARTICLE I- OBJET DU MARCHE 4
1.1.- Objet de la consultation 4
1.2.- Type de marché de fourniture 4
ARTICLE II- CARACTERISTIQUE DU MARCHE 4
2.1- Procédure 4
2.2- Forme du marché 4
2.3- Marché complémentaire 5
2.4- Délai de validité des offres 5
2.5- Précisions concernant la sous-traitance 5
ARTICLE III- DUREE DU MARCHE ET RECONDUCTIONS 6
ARTICLE IV- DECOMPOSITION DU MARCHE 7
4.1- Allotissement 7
4.2- Variantes 9
ARTICLE V- PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE 9
5.1- Pièces particulières 9
5.2-Pièces générale 9
ARTICLE VI- CONDITIONS D’EXECUTION 10
6.1- Modalités de commande 10
6.2- Délais d...

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