Centrale des marchés
Prestations d'entretien des monte-charges et ascenseurs des bâtiments communaux  Fiche de la consultation Organisme : Mairie Saint-Maur-des-Fossés  Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert  - Accord cadre  Intitul&ea...
Mairie Saint-Maur-des-Fossés 
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Prestations d'entretien des monte-charges et ascenseurs des bâtiments communaux 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4702131

Date de clôture estimée : 30/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (04/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Prestations d'entretien des monte-charges et ascenseurs des bâtiments communaux " (DCE ADAP 3/CAHIER DES CHARGES.pdf)

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
Accord-cadre de services
Pouvoir Adjudicateur :
Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Hôtel de ville
Place Charles de Gaulle
94100 Saint-Maur-des-Fossés
PRESTATIONS D’ENTRETIEN DES MONTE-
CHARGES ET ASCENSEURS DES BÂTIMENTS
COMMUNAUX
ACCORD-CADRE NON ALLOTI
Accord-Cadre passé selon la procédure de l’appel d’offres ouvert
en application du Code de la Commande Publique
JUILLET 2019
C.C.P. AOO – Prestations d’entretien des monte-charges et ascenseurs des bâtiments communaux page 2/15
TABLE DES MATIERES DU CCP
ARTICLE 1 - OBJET ET FORME DE L’ACCORD CADRE ........................................................................... 3
1.1 – Objet de l’accord-cadre ......................................................................................................................... 3
1.2 – Forme de l’accord-cadre ....................................................................................................................... 3
1.3 – Lots ....................................................................................................................................................... 3
1.4 - Visite des lieux ....................................................................................................................................... 3
1.5 – Les bons de commande ....................................................................................................................... 4
ARTICLE 2 - DUREE ET LIEUX D’EXECUTION DU MARCHE ................................................................... 4
2.1 - Durée du marché ................................................................................................................................... 4
2.2 – Lieux d’exécution du marché ................................................................................................................ 4
ARTICLE 3 - PIECES CONSTITUTIVES DE L’ACCORD-CADRE ............................................................... 4
3.1 – Pièces contractuelles ............................................................................................................................ 4
3.2 – Pièces non-contractuelles..................................................................................................................... 5
ARTICLE 4 - COTRAITANCE ....................................................................................................................... 5
ARTICLE 5 - ETABLISSEMENT DES PRIX .................................................................................................. 5
5.1 - Répartition des paiements v .................................................................................................................. 5
5.2 - Contenu et détermination des...

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