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Chargeur Compact sur roue  Fiche de la consultation Organisme : Collectivité territoriale de Saint Pierre et Miquelon  Type de procédure : MAPA ouvert Intitulé de la ...
Collectivité territoriale de Saint Pierre et Miquelon 
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Chargeur Compact sur roue 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4857191

Date de clôture estimée : 22/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (11/09/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Chargeur Compact sur roue " (DCE\CCTP le bon.docx)

Procédure : 2019_15 r
Cahier des Clauses Particulières Page 1 sur 11
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES
Cahier des Clauses Particulières
n° 2019_15 r
Pouvoir adjudicateur
Collectivité Territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Adresse : 2 place Mgr François MAURER BP 4208 97500 SAINT-PIERRE
Téléphone : +33 508410102
Télécopie : +33 508412297
Représentant du pouvoir adjudicateur
Monsieur le Président
Objet du marché
Chargeur compact sur roue (relance)
Procédure : 2019_15 r
Cahier des Clauses Particulières Page 2 sur 11
Sommaire
1. Objet du marché - Dispositions générales .................................................................. 4
1.1 Objet du marché ............................................................................................................... 4
1.2 Formation ........................................................................................................................ 4
2. Durée du marché ...................................................................................................... 4
2.1 Durée du marché .............................................................................................................. 4
2.2 Prolongation des délais d’exécution .................................................................................... 4
3. Pièces constitutives du marché .................................................................................. 4
4. Forme des notifications et informations au titulaire ................................................... 5
5. Prix - Variation du prix ............................................................................................. 5
5.1 Contenu des prix .............................................................................................................. 5
5.2 Mode d’établissement des prix du marché ........................................................................... 5
5.3 Variation du prix .............................................................................................................. 5
6. Retenue de garantie .................................................................................................. 5
7. Avance ...................................................................................................................... 5
7.1 Modalités de règlement de l’avance .................................................................................... 6
7.2 Modalités de résorption de l’avance .................................................................................... 6
8. Règlement des comptes ............................................................................................. 6
8.1 Modalités de règlement du prix ..........................................

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