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Mission de conception et de suivi de l'exécution des travaux d'installation de l'eau chaude sanitaire dans le quartier d'hébergement MAH2 du Centre Pénitentiaire de Ducos en Martinique  Fiche de la consultation Organisme : APIJ Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice  Type de procédure : MAPA à une enveloppe Intitulé...
APIJ Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice 
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Mission de conception et de suivi de l'exécution des travaux d'installation de l'eau chaude sanitaire dans le quartier d'hébergement MAH2 du Centre Pénitentiaire de Ducos en Martinique 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4782107

Date de clôture estimée : 16/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (05/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Mission de conception et de suivi de l'exécution des travaux d'installation de l'eau chaude sanitaire dans le quartier d'hébergement MAH2 du Centre Pénitentiaire de Ducos en Martinique " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

CENTRE PENITENTIAIRE DE DUCOS, MARTINIQUE
(972)
ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Mission de conception et de suivi de l’exécution des travaux d’installation de
l’eau chaude sanitaire dans le quartier d’hébergement MAH2 du centre
pénitentiaire de Ducos en Martinique
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
(CCP)
SOMMAIRE
ARTICLE 1. OBJET DU MARCHE – DISPOSITIONS GENERALES .................................... 4
1.1 Objet ............................................................................................................................. 4
ARTICLE 2. INTERVENANTS PRINCIPAUX DE L’OPERATION ....................................... 4
2.1 Le Pouvoir Adjudicateur et ses partenaires ......................................................................... 4
2.2 L’utilisateur .................................................................................................................... 4
ARTICLE 3. PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE ....................................................... 4
3.2 Pièces particulières .......................................................................................................... 4
3.3 Pièces générales ............................................................................................................. 4
ARTICLE 4. CONFIDENTIALITE ................................................................................... 5
ARTICLE 5. CONDITIONS D’EXECUTION DES PRESTATIONS ....................................... 5
5.1 Conditions générales ....................................................................................................... 5
5.2 Modalités d’éxecution des commandes ............................................................................... 5
5.3 Descriptif des missions de la PHASE 1 - Etudes ................................................................... 6
E1 – Faisabilité ...................................................................................................................................... 6
Déroulé..................................................................................................................................................... 6
Livrables .................................................................................................................................................. 7
E2 - Études avant-projet (APS/APD) ............................................................................................ 7
Etudes d’avant-projet sommaire ................................................................................................... 7
Etudes d’avant-projet définitif ........................................................................................................ 7
E3 - Elaboration du dossier des demandes administratives ...

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