Centrale des marchés
Achat de produits pétroliers  Fiche de la consultation Organisme : Mairie de Caen  Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert  - Accord cadre  Intitulé de la consultat...
Mairie de Caen 
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires

Achat de produits pétroliers 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4668370

Date de clôture estimée : 17/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (21/06/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Achat de produits pétroliers " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

C.C.T.P MARCHE À BONS DE COMMANDE – FUEL Page N°1
VILLE DE CAEN
MARCHES A BONS DE COMMANDE
Marché Public de Fournitures
Cahier des Clauses Techniques Particulières
Objet de l’appel d’offres :
FOURNITURE DE PRODUITS PETROLIERS AUX SERVICES
MUNICIPAUX DE LA VILLE DE CAEN
C.C.T.P MARCHE À BONS DE COMMANDE – FUEL Page N°2
SOMMAIRE
Art. 1 - OBJET DE L’APPEL D’OFFRES
1.1 Objet
1.2 Objectif
1.3 Etendue des prestations
Art. 2 – QUALITES DES PRODUITS FOURNIS ET CONDITIONS DE VERIFICATION
2.1 Les Normes
2.2 Les contrôles
Art. 3 – METHODOLOGIE DE LIVRAISON
3.1 Commandes
3.2 Livraisons
3.3 Document à remettre
3.4 Aspect environnemental
Art. 4 – METHODOLOGIE D'EXECUTION DES PRESTATIONS POUR LE GPL-C
4.1 Delais d'excution ou de livraison
4.2 Conditions d’exécution des prestations
4.3 Constatation de l'exécution des prestations
Art 5– CONSTATATION DE L'EXECUTION DES PRESTATIONS POUR LA
STATION DE GPL-C
5.1 Opération de vérification
5.1 Décisions après vérification
Art 6: Contrat de location et d’entretien
C.C.T.P MARCHE À BONS DE COMMANDE – FUEL Page N°3
Article 1 - OBJET DE L’APPEL D’OFFRES
1.1 Objet.
Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières a pour objet de définir pour
l'ensemble des lots : les normes, la description du fioul, la méthodologie de commande et de
livraison, les contrôles et vérifications pour divers équipements municipaux de la ville de
Caen.
Lot Désignation
1 Gazole
2 Super 95 E10
3 Super 95 E5
4 GPL C
5 Gazole non routier
6 Fuel domestique
1.2 Objectif
L'objectif du maître d'ouvrage est de garantir :
o l'exploitation des installations en sécurité
o la disponibilité des équipements existants et à créer
o la fiabilité des installations, en limitant l'occurrence des pannes d'usures et
de vieillissement normal.
1.3 Etendue des prestations :
Par le présent marché, le titulaire s'engage à fournir et à livrer, sur toute la durée du
marché aux conditions définies ci-après, les quantités de produits pétroliers nécessaires à
l'approvisionnement :
Chaufferies :
- Ville de Caen :16
- Bâtiments communautaire : 1
- CCAS de la ville de Caen :1
-
- Parc automobile du groupement de commande : prises de produits à la station
des ateliers de la cotonnière.
-
- Ville de Caen : 174 véhicules
- CUCLM : 449 véhicules
- CCAS de la ville de Caen : 27 véhicules
Le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum et maximum
de commande.
Le patrimoine pourra être amené à varier durant le marché par l'ajout ou
suppression de s...

Pour consulter l'intégralité du document vous devez télécharger le DCE ou vous rendre sur le profil de l'acheteur.
Vous avez une question ? Contactez-nous