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Audit de logiciels et réalisation d'un schéma directeur des systèmes d'informations  Fiche de la consultation Organisme : Mairie d'Aubenas  Type de procédure : MAPA à une enveloppe Intitulé de la consultation : Audit de ...
Mairie d'Aubenas 
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Audit de logiciels et réalisation d'un schéma directeur des systèmes d'informations 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4736610

Date de clôture estimée : 20/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (17/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Audit de logiciels et réalisation d'un schéma directeur des systèmes d'informations " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)
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ACTE D’ENGAGEMENT et CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
◊◊◊◊◊◊◊◊
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Objet du marché :
Audit de logiciels et réalisation d’un schéma directeur des systèmes d’information
Maître d’ouvrage : Ville d’AUBENAS
Numéro du marché : M2019-033
Procédure : Procédure adaptée passée en application de l’article R.2123-4 du Code de la Commande Publique.
Personne habilitée à donner les renseignements : Monsieur le Maire d’Aubenas
Ordonnateur : Monsieur le Maire d’Aubenas
Comptable public assignataire des paiements : Monsieur le Receveur Municipal
CONTRACTANTS
Entre d’une part,
Le Maire d’Aubenas, agissant en cette qualité,
Et d’autre part,
Monsieur, Madame (nom, prénom) :
Agissant au nom et pour le compte de la Société :
Domiciliée à :
Ayant son siège social à :
Immatriculée à l’INSEE :
Numéro d’identité d’établissement (SIRET) :
Numéro d’inscription au registre de commerce et des sociétés :
Code d’activité économique principale (APE) :
Désigné dans le présent acte sous l’appellation « le prestataire »,
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
ARTICLE 1 – OBJET DU MARCHE
Le présent marché a pour objet un audit de logiciels et réalisation d’un schéma directeur des systèmes d’information.
Le marché est décomposé en 3 tranches :
1 tranche ferme et 2 tranches optionnelles, définies dans le CCTP.
Le non affermissement des tranches optionnelles, n’entrainera pas de dédommagement pour le titulaire.
ARTICLE 2– CAHIER DES CHARGES et CLAUSE DE CONFIDENTIALITE
Le cahier des charges (CCTP) est joint à la présente consultation.
Clause de confidentialité : Le titulaire s’engage à la confidentialité tant durant l’étude, qu’à long terme : Il ne diffusera pas des résultats à un tiers sans le consentement de la ville.
Suivi du dossier :
Le référent de ce dossier est M. Fabien RUIZ – Directeur des Services Techniques ( : 04 75 87 81 03, @ : fabien.ruiz@mairie-aubenas.fr
ARTICLE 3– GROUPEMENT
En cas de groupement il sera soit solidaire soit avec un mandataire solidaire des membres du groupement, le paiement est effectué sur un compte bancaire unique qui pourra être :
Soit commun (ouvert au nom du groupement)
Soit sur le compte bancaire du mandataire.
ARTICLE 4– PRIX
Délai de validité des offres : 120 jours.
4.1 - Caractéristiques des prix
Les prestations faisant l’objet du marché seront réglées par application d’un prix global et forfaitaire pour chacune des tranches.
Prix proposés par le candidat :
Tranche ferme : Prix HT…………………………………………………………………

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