Centrale des marchés
MAINTENANCE A GARANTIE DE RESULTAT ET REAMENAGEMENT DES INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE PUBLIC ET SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE  Fiche de la consultation Organisme : Commune de Bievres  Type de procédure : MAPA à une enveloppe Intitulé de la consultation : MAINTEN...
Commune de Bievres 
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MAINTENANCE A GARANTIE DE RESULTAT ET REAMENAGEMENT DES INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE PUBLIC ET SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4781697

Date de clôture estimée : 06/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (05/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "MAINTENANCE A GARANTIE DE RESULTAT ET REAMENAGEMENT DES INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE PUBLIC ET SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Service Juridique et Commande Publique 
Place de la Mairie 
91570 BIEVRES 
Tél : 01 69 35 15 50 – Fax : 01 60 19 33 80 
www.bievres.fr 
DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES 
MAPA 2019/12 : MAINTENANCE A GARANTIE DE RESULTAT ET 
REAMENAGEMENT DES INSTALLATIONS D’ECLAIRAGE PUBLIC 
ET SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE 
4 ‐ CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES
PROGRAMME FONCTIONNEL DES BESOINS 
GROUPE JSI 
19, route de Gambais 
78550 BAZAINVILLE 
Tél : 01 30 88 54 80 
Mail : s.soler@etudes‐jsi.fr 
Auteur :  José SOLER 
Indice :  DCE N°529 
Date :  AOUT 2019 
Ville de BIEVRES : MAINTENANCE A GARANTIE DE RESULTAT ET REAMENAGEMENT
DES INSTALLATIONS D’ECLAIRAGE PUBLIC ET SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE  CCTP ‐ P.F.B 
 
 
GROUPE JSI ‐ Ingénierie et Maîtrise d’œuvre  ‐ DCE N°529     Page 1 sur 60 
TABLE DES MATIERES 
1.  GENERALITES  3 
1.1  OBJECTIFS  3 
1.2  NORMES ET TEXTES APPLICABLES AU MARCHE  3 
1.3  CONFORMITE AUX NORMES ELECTRIQUES ET MECANIQUES  3 
1.4  ZONES D'INFLUENCES EXTERIEURES  5 
2.  MAINTENANCE A GARANTIE DE RESULTATS DES OUVRAGES (POSTE G2)  6 
2.1  OBJECTIF  6 
2.2  ASTREINTE  6 
2.4  FOURNITURES DES PIECES DETACHEES  7 
2.5  EXCLUSIONS  7 
2.6  PRISE EN COMPTE D'INSTALLATIONS NOUVELLES  8 
2.7  GESTION INFORMATISEE DU PATRIMOINE  8 
2.8  ECLAIRAGE PUBLIC  11 
2.8.1  ENTRETIEN PREVENTIF  11 
2.8.2  ENTRETIEN CURATIF  14 
2.9  PRESTATIONS ATTENDUES POUR LA SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE ET LES 
DISPOSITIFS DE CONTROLE D'ACCES  17 
2.9.1  CHAMP D'APPLICATION  17 
2.9.2  ENTRETIEN PRÉVENTIF DES INSTALLATIONS  17 
2.9.3  DELAIS D'INTERVENTION ET DE REMISE EN ETAT  20 
2.9.4  RECHERCHE ET TRAITEMENT DES RESPONSABILITÉS EN CAS D'ACCIDENT  21 
3.  GESTION TECHNIQUE ET FINANCIERE DES SINISTRES ET PETITES INTERVENTION    (POSTE G3)  21 
4.  RECONSTRUCTION DES INSTALLATIONS (POSTE G4)  22 
4.1  ELEMENTS DE DEFINITION DU PATRIMOINE EXISTANT ET DES MODALITES 
D'INTERVENTION  22 
4.2  OBJECTIFS  22 
5.  RECONSTRUCTION DU PATRIMOINE ECLAIRAGE PUBLIC (POSTE G4)  23 
5.1  CONFORMITE DES OUVRAGES  23 
5.2  PRINCIPES GENERAUX DE RECONSTRUCTION DES ARMOIRES  23 
5.2.1  CARACTERISTIQUES GENERALES  23 
5.2.2  ARMOIRE  23 
5.2.3  ECONOMIES D'ENERGIE  24 
5.4  PRINCIPES GENERAUX DE RECONSTRUCTION DES RESEAUX  25 
5.5  PRINCIPES GENERAUX DE RECONSTRUCTION DES SUPPORTS + LANTERNES  25 
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