Centrale des marchés
Mise en œuvre de compteurs individuels sur la commune de Milhas  Fiche de la consultation Organisme : SMEA31  Type de procédure : MAPA ouvert Intitulé de la consultation : Mise en œuvre de compteurs individu...
SMEA31 
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Mise en œuvre de compteurs individuels sur la commune de Milhas 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4833395

Date de clôture estimée : 27/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (30/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Mise en œuvre de compteurs individuels sur la commune de Milhas " (DCE ADAP 3/CAHIER DES CHARGES.pdf)

SYNDICAT MIXTE DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT DE LA HAUTE GARONNE
________________
RESEAU31
________________
MILHAS
OP N° 31342-1
Mise en œuvre de compteurs individuels
PROCEDURE ADAPTEE
DOSSIER DE CONSULTATION
DES ENTREPRISES
3 – C.C.T.P.

Sommaire
3ARTICLE 1. Indications générales et description des ouvrages
Article 1.1. Objet des travaux 3
Article 1.2. Consistance des travaux – Plan d'Assurance Qualité – Coordination en matière de sécurité et protection de la santé 3
Article 1.2.1. Consistance des travaux 3
Article 1.2.2. Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé 4
Article 1.3. Descriptif des travaux 4
Article 1.3.1. Tranche Ferme 4
Article 1.4. Description des ouvrages à construire 5
Article 1.4.1. Conduites et raccordements sur l’existant 5
Article 1.4.2. Enquête préalable 5
Article 1.4.3. Travaux sous domaine public 5
Article 1.4.4. Travaux en propriété privée 5
Article 1.4.5. Signalement et protection du chantier 6
Article 1.5. Livraisons et transports 6
ARTICLE 2. Provenance, qualité des matériaux et fournitures 7
Article 2.1. Généralités 7
Article 2.2. Nature et qualité des matériaux de constitution de tranchée 7
Article 2.2.1. Constitution de tranchée 8
Article 2.2.2. Zone d’enrobage 8
Article 2.2.3. Utilisation des matériaux de déblais 8
Article 2.2.4. Remblai final, en terrain naturel, sous RD et voie communale 8
Article 2.3. Profil de réféction 9
Article 2.3.1. Grave non traité GNT 9
Article 2.3.2. Granulats pour béton Bitumineux 9
Article 2.3.3. Granulats pour grave bitume 9
Article 2.3.4. Granulats pour mortiers et bétons 9
Article 2.3.5. Liants pour revêtements de surface 9
Article 2.3.6. Liants pour matériaux enrobés 9
Article 2.3.7. Fines pour béton bitumineux 10
Article 2.3.8. Ciments pour mortiers, bétons et grave ciment 10
Article 2.4. Canalisations, robinetterie et fontainerie 10
Article 2.4.1. Généralités 10
Article 2.4.2. Canalisations 10
Article 2.4.3. Raccords en fonte pour appareillage et branchement particulier sur réseau 11
Article 2.4.4. Appareils hydrauliques 12
Article 2.4.5. Poteaux incendie et bouche incendie 12
Article 2.5. Bornes de repérage, dispositifs de signalisation et de détection 13
Article 2.6. Béton armé et non armé 14
ARTICLE 3. Mode d'exécution des travaux 14
Article 3.1. Préparation du chantier 14
Article 3.1.1. Généralités 14
Article 3.1.2. Déclarations et autorisation administratives 14
Article 3.1.3. Repérage, piquetage et sondage préliminaire 15
Article 3.1.4. Agrément des fournitures 15
Article 3.1.5. Installation du chantier et planning 15
Article 3.2. Terrassement en tranchées 16
Article 3.2.1. Gé...

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