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Marché de Travaux relatif à l'Aménagement et à la Réhabilitation d'un Eco-Centre sur la Commune de Sainte-Geneviève-des-Bois (91) pour les besoins du SIREDOM   Fiche de la consultation Organisme : SIREDOM  Type de procédure : MAPA ouvert Intitulé de la consultation : Marché de Travaux relatif &...
SIREDOM 
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Marché de Travaux relatif à l'Aménagement et à la Réhabilitation d'un Eco-Centre sur la Commune de Sainte-Geneviève-des-Bois (91) pour les besoins du SIREDOM  

Marché public ou privé
Référence du marché : 4751151

Date de clôture estimée : 02/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (23/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Marché de Travaux relatif à l'Aménagement et à la Réhabilitation d'un Eco-Centre sur la Commune de Sainte-Geneviève-des-Bois (91) pour les besoins du SIREDOM  " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) – Travaux d’aménagement et de réhabilitation de l’éco-centre Page 1 sur 91
de Sainte Geneviève des Bois pour les besoins du SIREDOM et ses prestations annexes
Pièce N°04 : CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES
SYNDICAT issu de la fusion
Du SICTOM du HUREPOIX et du SIREDOM
ZI du Bois Chaland - 63 rue du Bois Chaland
CE 2946 LISSES - 91029 Evry Cedex
Marché de Travaux relatif à l’Aménagement et à la Réhabilitation
d’un Eco-Centre sur la Commune de Sainte-Geneviève-des-Bois (91)
pour les besoins du SIREDOM
Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) – Travaux d’aménagement et de réhabilitation de l’éco-centre Page 2 sur 91
de Sainte Geneviève des Bois pour les besoins du SIREDOM et ses prestations annexes
Sommaire
Chapitre 1. Renseignements généraux communs tous les lots– Présentation des travaux ..... 6
Article 1 Objet du marché ................................................................................................................ 6
Article 2 Durée du marché ................................................................................................................ 7
Article 3 Dates d’exécution prévisionnelles du marché ..................................................................... 7
Article 4 Description du programme des travaux ............................................................................. 7
Article 1 Plans ................................................................................................................................. 11
Article 2 Connaissance et prise de possession des lieux .................................................................. 12
Article 3 Documents à fournir par l’Entreprise avant les travaux ................................................. 12
Article 4 Déclaration d’ouverture de chantier ................................................................................ 12
Article 5 Prise de possession du terrain .......................................................................................... 12
5.1. Vérifications avant travaux - Connaissance des lieux .............................................................. 12
5.2. Réception du terrain - Prise de Possession ............................................................................... 13
5.3. Implantation et piquetage du projet ......................................................................................... 13
Article 6 Relations avec les concessionnaires .................................................................................. 13
Article 7 Maintien du chantier et des abords en état de propreté ................................................

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