Centrale des marchés
Outillage et machines pour l'ensemble des espaces verts et parcs de la ville (3 lots)   Fiche de la consultation Organisme : Mairie de Menton    Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert  - Accord cadre    Intitu...
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Outillage et machines pour l'ensemble des espaces verts et parcs de la ville (3 lots)  

Marché public ou privé
Référence du marché : 4782261

Date de clôture estimée : 13/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (05/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Outillage et machines pour l'ensemble des espaces verts et parcs de la ville (3 lots)  " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)
�PAGE �20�
VILLE DE MENTON
SERVICES TECHNIQUES
SERVICE DES PARCS ET JARDINS
*o*o*o*
APPEL D‘OFFRE OUVERT
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE
OUTILLAGE ET MACHINES
POUR L’ENSEMBLE DES ESPACES VERTS
ET PARCS DE LA VILLE
4 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
(C.C.T.P)
Lot 2
FOURNITURE DE PETIT OUTILLAGE A MAIN POUR
LES ESPACES VERTS ET TERRAINS DE SPORTS
Présenté par le Dressé par le
Directeur Général Le Directeur du Service
des Services Techniques, des Parcs et Jardins,
Cécile GIORNI Franck ROTURIER

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
- SOMMAIRE -
1– INDICATIONS GENERALES 4
1.1. Objet de la consultation 4
1.2 Reconnaissance des lieux 4
1.3 Prescriptions Générales 4
1.4 Démarches et autorisations 4
1.5 Responsabilité et obligations du fournisseur 4
2 – MESURE DE SECURITE DANS L’EXECUTION DE L’ACCORD-CADRE………....……5
2.1 Prescriptions Générales 5
2.2 Prescriptions Particulières 5
2.3 Note 5
2.4 Non-respect des mesures de sécurité 5
3 – PROGRAMMATION, ORGANISATION ET SUIVI DES LIVRAISONS DE
FOURNITURES 5
3.1 Délai de livraison 5
3.2 Respect des délais de livraison 5
4 – DETAILS DES FOURNITURES DE PETIT OUTILLAGE A MAIN 6
4.1 Caractéristiques générales – définition 6
4.2 Responsabilité du fournisseur 6
4.4 Contrôle des fournitures 7
5 – PRESCRIPTIONS TECHNIQUES DES FOURNITURES…………………………………..7
5.1 Qualité des fournitures 7
5.2 Provenance, fabrication, assemblage 7
5.3 Garantie 7

1 - INDICATIONS GENERALES
1.1 Objet de la consultation
La présente consultation est décomposée en 3 lots traités comme consultations séparées :
Lot 1 : Fourniture de pièces détachées et consommables pour maintenance outillage
des espaces verts y compris les terrains de sport 
Lot 2 : Fourniture de petit outillage à main pour espaces verts et terrains de sport 
Lot 3 : Fourniture et réparation de machines pour espaces verts et terrains de sport 
Les fournitures seront à effectuer conformément aux règles de l’art, sur la commune de Menton.
1.2 Reconnaissance des lieux
Le fournisseur devra avoir pris connaissance, en vue des prestations ou livraisons des fournitures de tous les éléments généraux et locaux en relation avec l’exécution de la consultation, avoir apprécié exactement toutes les conditions d’exécution et leurs sujétions, de leur importance et de leurs particularités.
Il ne saurait se prévaloir ultérieurement à la conclusion de la consultation, d’une connaissance insuffisante des sites, des lieux, des moyens d’accès et des conditions climatiques.
1.3 Prescriptions Générales
L’Entrepreneur au titre d...

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