Centrale des marchés
Contrôle technique Pôle d'Innovation des métiers d'art  Fiche de la consultation Organisme : CDC Beaume Drobie  Type de procédure : MAPA ouvert Intitulé de la consultation : Contrôle technique...
CDC Beaume Drobie 
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Contrôle technique Pôle d'Innovation des métiers d'art 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4785145

Date de clôture estimée : 03/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (06/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Contrôle technique Pôle d'Innovation des métiers d'art " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

MARCHE PUBLIC DE PRESTATION DE SERVICES
Marché à procédure adaptée
(art. 27 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics)
Acheteur public et pouvoir adjudicateur
Communauté de communes du Pays Beaume-Drobie
07260 Joyeuse
Objet de la consultation
Marché n° 2019-08-09
Missions de contrôle technique (CT)
pour la construction du Pole Innovation des Métiers d’Art
Cahier des Clauses Techniques Particulières
CCTP
CdC du Pays Beaume-Drobie Consultation 2019-08-09
Mission de Contrôle Technique - PIMA
CCTP Page 2 sur 8
SOMMAIRE
1. DESIGNATION DE LA MAITRISE D’OUVRAGE ............................................................................. 3
1. OBJET DU MARCHE – DESIGNATION DE L’OPERATION ............................................................... 3
1.1. OBJET DU MARCHE ............................................................................................................................ 3
1.2. DESIGNATION DE L’OPERATION ............................................................................................................ 3
2. LISTE DES INTERVENANTS SUR L’OPERATION ............................................................................ 3
2.1. MAITRISE D’ŒUVRE ........................................................................................................................... 3
2.2. AUTRES INTERVENANTS ...................................................................................................................... 4
3. CONTEXTE DU PROJET .............................................................................................................. 4
4. CALENDRIER PREVISIONNEL ..................................................................................................... 4
5. DESCRIPTION DE LA MISSION DU CONTROLEUR TECHNIQUE ..................................................... 4
5.1. TYPE DE MISSION .............................................................................................................................. 4
5.2. ETENDUE DE LA MISSION ET DEFINITION DES ELEMENTS DE MISSION ATTENDUS ........................................... 4
5.3. NATURE TECHNIQUE ET METHODOLOGIE DES VERIFICATIONS ..................................................................... 5
6. PHASAGE DE LA MISSION ET CONTENU DES ACTES TYPES ......................................................... 5
6.1. GENERALITES.................................................................................................................................... 5
6.2. PHASAGE DE LA MISSION .................................................................................................................... 6
6.2.1. Phase 1 : stade de conception (APD, DCE et mise au point des marchés de travaux) ......... 6
6.2.2. Phase 2 : ...

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