Centrale des marchés
Acquisition d'outils informatisés de gestion de la trésorerie, de stratégie financière pluriannuelle et de dette avec les prestations de conseils associées.  Fiche de la consultation Organisme : Centre Hospitalier Sud Francilien  Type de procédure : MAPA ouvert Intitulé de la consultation : Acquisit...
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Acquisition d'outils informatisés de gestion de la trésorerie, de stratégie financière pluriannuelle et de dette avec les prestations de conseils associées. 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4740765

Date de clôture estimée : 11/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
MarchésOnline (19/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Acquisition d'outils informatisés de gestion de la trésorerie, de stratégie financière pluriannuelle et de dette avec les prestations de conseils associées. " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

CENTRE HOSPITALIER SUD FRANCILIEN
40, avenue Serge Dassault – 91100 CORBEIL ESSONNES � 01.61.69.55.03 - � 01.61.69.55.11 – www.ch-sud-francilien.fr
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
Acquisition d’outils informatisés de gestion de la trésorerie, de stratégie
financière pluriannuelle et de dette avec les prestations de conseils associées
N°73/2019 du 10/07/2019
C.C.P «Logiciel pour le service des finances» Page 2 sur 11
CENTRE HOSPITALIER SUD FRANCILIEN
40, avenue Serge Dassault – 91100 CORBEIL ESSONNES � 01.61.69.55.03 - � 01.61.69.55.11 – www.ch-sud-francilien.fr
Table des matières
ARTICLE 1 : objet du marche 3
ARTICLE 3 - PROCEDURE ET FORME DU MARCHE 6
ARTICLE 4 - DUREE DU MARCHE 6
ARTICLE 5 - PARTIES CONTRACTANTES 6
ARTICLE 6 - DOCUMENTS CONTRACTUELS 6
ARTICLE 7 - FORME ET CARACTÈRE DES PRIX 7
ARTICLE 8 - DISPOSITIONS GENERALES 8
8.1 - Assurance 8
8.2 - Sous-traitance 8
8.3 - Cotraitance 8
8.4 - Confidentialité et secret professionnel 8
8.5 - Obligations du titulaire 8
ARTICLE 9 - CONFIDENTIALITES ET DONNEES PERSONNELLES 9
ARTICLE 10 - rgpd – règlement general sur le protection des donnees 9
ARTICLE 11 - CLAUSES FINANCIERES 9
11.1 – Retenue de garantie 9
11.3 – Avance forfaitaire 10
ARTICLE 12 - FACTURATION et réglement 10
ARTICLE 13 - PAIEMENT 10
ARTICLE 14 - GARANTIES 10
ARTICLE 15 - MAINTENANCE 11
ARTICLE 16 - PÉNALITÉS 11
16-1 - Pénalités pour retard de livraison 11
16-2 - Pénalités pour indisponibilité 11
ARTICLE 17 - execution de la prestation au frais et risques du titulaire 11
ARTICLE 18 - REGLEMENT DES LITIGES 11
ARTICLE 19 - DÉROGATIONS AU CCAG-TIC 11
C.C.P «Logiciel pour le service des finances» Page 3 sur 11
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40, avenue Serge Dassault – 91100 CORBEIL ESSONNES � 01.61.69.55.03 - � 01.61.69.55.11 – www.ch-sud-francilien.fr
ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHE
Le présent CCP concerne une prestation de mise à disposition pour le Centre Hospitalier Sud Francilien d’outils
informatisés de :
• gestion de la trésorerie,
• de stratégie financière pluriannuelle
• de gestion de la dette
• de prestations de conseils associées.
Les fonctionnalités attendues de ces outils sont les suivantes :
En gestion de la trésorerie :
- consultation quotidienne du compte au trésor indiquant les encaissements et la trésorerie nette
quotidienne,
- informations concernant les recettes d’exploitation (reste à encaisser, délai moyen d’encaissement, détail
des titres, vision consolidée),
- analyse des dettes d’exploitation et d’investissement (évolution de l’encours, dette par fournisseurs, délai
moyen de règleme...

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