Centrale des marchés
Marché à bons de commande pour la réalisation de petits travaux d'assainissement et d'eau potable relatifs à des réparations et interventions ponctuelles sur canalisations et ouvrages annexes, et à des constructions et rénovations de branchements - Lot... Fiche de la consultation Organisme : SIDEN-SIAN    Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert  - Accord cadre    Intitul&eacu...
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Marché à bons de commande pour la réalisation de petits travaux d'assainissement et d'eau potable relatifs à des réparations et interventions ponctuelles sur canalisations et ouvrages annexes, et à des constructions et rénovations de branchements - Lot...

Marché public ou privé
Référence du marché : 4782116

Date de clôture estimée : 01/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (05/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Marché à bons de commande pour la réalisation de petits travaux d'assainissement et d'eau potable relatifs à des réparations et interventions ponctuelles sur canalisations et ouvrages annexes, et à des constructions et rénovations de branchements - Lot..." (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

SIDEN-SIAN Noréade Eau
SIDEN-SIAN Noréade Assainissement
CAHIER DES CLAUSES
TECHNIQUES PARTICULIERES
(C.C.T.P.) (2ème partie)
Travaux de réalisation de systèmes
d’assainissement et d’eau potable
Version Avril 2017
C.C.T.P. 2ème partie – Avril 2017 i
SOMMAIRE
CHAPITRE 0 : PREAMBULE ...................................................................................................................... 1
CHAPITRE 1 : DOCUMENTS GENERAUX .............................................................................................. 5
CHAPITRE 2 : DISPOSITIONS GENERALES ......................................................................................... 6
ARTICLE 1 : DISPOSITIONS PRELIMINAIRES ..................................................................................................... 6
ARTICLE 2 : CONSISTANCE GENERALE DES TRAVAUX ..................................................................................... 6
ARTICLE 3 : CONTINUITE DE SERVICE ............................................................................................................. 8
3.1. Généralités ............................................................................................................................................. 8
3.2. Fonctionnement des ouvrages existants pendant le chantier.................................................................. 9
ARTICLE 4 : CONSTAT D’HUISSIER .................................................................................................................. 9
ARTICLE 5 : PROPRETE DU CHANTIER ET DES ABORDS .................................................................................... 9
5.1. Généralités ............................................................................................................................................. 9
5.2. Réception des ouvrages ........................................................................................................................ 10
ARTICLE 6 : PRINCIPES RELATIFS A LA SECURITE .......................................................................................... 10
6.1. Généralités ........................................................................................................................................... 10
6.2. Cas particulier des interventions en espaces confinés ......................................................................... 11
6.3. Cas particulier des interventions sur des ouvrages d’assainissement en fonctionnement .................... 12
6.4. Cas particulier des interventions à proximité d’installations électriques ............................................ 12
6.5. Cas particulier des interventions sur des ouvrages contenant de l’amiante ........................................ 12
6.6. Interventions à ...

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