Centrale des marchés
Acquisition de consommables informatiques pour les services municipaux et écoles de la ville de Clichy sous bois  Fiche de la consultation Organisme : Mairie de Clichy-sous-Bois  Type de procédure : MAPA Ouvert Intitulé de la consultation : Acquisition de ...
Mairie de Clichy-sous-Bois 
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Acquisition de consommables informatiques pour les services municipaux et écoles de la ville de Clichy sous bois 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4794393

Date de clôture estimée : 29/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (09/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Acquisition de consommables informatiques pour les services municipaux et écoles de la ville de Clichy sous bois " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

1. Avant-propos 4
1.1. Modalités de la consultation dématérialisée 4
1.1.1. Préalable 4
1.1.2. Retrait du DCE 4
1.1.3. Questions posées sur le dossier de consultation 5
1.1.4. Dépôt de l’offre 5
1.1.5. Formats des fichiers 5
1.1.6. Antivirus 5
1.1.7. Gestion des hors-délais 5
1.2. Mentions complémentaires 6
2. Présentation du marché 7
2.1. Objet du marché 7
2.2. Type de procédure 7
2.3. Allotissement 7
2.4. Code cpv et nomenclature 7
2.5. Variantes et prestations supplémentaires eventuelles (PSE) 7
2.6. Durée du marché 8
2.6.1. Durée administrative 8
2.6.2. Durée/délais d’exécution 8
2.7. Renouvellement du marché 8
3. Clauses techniques 9
3.1. Obligations GENERALES en matière de fournitures 9
3.2. Obligations GENERALES en matière de services 9
3.3. Modalites d’execution 9
3.4. BONs DE COMMANDES 9
3.5. Delai de livraison 10
3.6. MODALITéS DE LIVRAISON 10
3.6.1. Modalités communes à l’ensemble des structures de la ville 10
3.6.2. Conditions spécifiques de livraison pour les écoles. 11
3.7. Information sur la livraison 11
4. Clauses administratives 12
4.1. Documents contractuels 12
4.2. Propriete intellectuelle 12
4.3. prix : contenu et variation 12
4.3.1. Mois d'établissement des prix 13
4.3.2. Type de variation de prix 13
4.3.3. Clause de sauvegarde 13
4.4. Pénalités de retard 13
4.5. Exécution financière 13
4.5.1. Avance 13
4.5.2. Acomptes 14
4.5.3. Régime de paiement 14
4.5.4. Facturation 14
4.6. Retenue de Garantie 15
4.7. Financement : cession ou nantissement des créances 15
4.8. Co-traitance et Sous-traitance 15
4.8.1. Co-traitance 15
4.8.2. Sous-traitance 15
4.9. Clause de réexamen 15
4.10. Clause de non-exclusivité 16
4.11. Assurance 16
4.12. Résiliation 16
4.13. Litiges 16
4.14. Dérogations au(x) GGAG 16
5. Acte d’engagement 18
5.1. Identification de la personne publique 18
5.2. Identification du/des contractant(s) 18
5.3. Engagement du/des contractant(s) 20
5.4. Montant de l’offre 21
5.5. Délais de livraison 21
5.6. sous-traitance 22
6. Règlement de la consultation 24
6.1. Eléments constitutifs du dossier de consultation 24
6.2. Négociations 24
6.3. Modalités de remise des plis 24
6.4. Modalités de remise des echantillons 25
6.5. Candidatures : Justificatifs et jugement 25
6.5.1. Pièces constitutives de la candidature 25
6.5.2. Critères de jugement des candidatures 25
6.6. Offres : justificatifs et jugement 25
6.6.1. Pièces constitutives de l’offre 25
6.6.2. Critères de jugement des offres 26
6.6.3. Suspicion d’offre anormalement basse 26
6.7. Pièces à fournir par le candidat auquel il est envisagé d’...

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