Centrale des marchés
Calorimètre Haute Température  Fiche de la consultation Organisme : Université Toulouse 3 Paul Sabatier  Type de procédure : MAPA ouvert Intitulé de la consultation : ...
Université Toulouse 3 Paul Sabatier 
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Calorimètre Haute Température 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4734310

Date de clôture estimée : 02/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (16/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Calorimètre Haute Température " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Département Achat Public
118 route de Narbonne
31062 TOULOUSE CEDEX 9
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES
Calorimètre Haute Température
N° de Marché : 2019SPLPA05200
Cahier des Clauses Particulières
C.C.P.
Nomenclature de commande (Nomenclature Achats Commune à la Recherche et l’Enseignement Supérieur) :
Procédure de consultation :
Marché passé selon une procédure adaptée en application des articles L.2123-1 et
R.2123-1à R.2123-8 du Code de la Commande Publique
Le présent C.C.P comporte 12 pages numérotées de 2 à 12 (page en-tête non numérotée)
Le présent CCP fait référence au CCAG Fournitures Courantes et Services
(Arrêté du 16 septembre 2009)
Calorimètre Haute Température
Marché 2019SPLPA05200
CCP 2/9
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
SOMMAIRE
ARTICLE 1 – OBJET DU MARCHE - DISPOSITIONS GENERALES ......................................... 3
1.1 – OBJET DU MARCHE ....................................................................................................................... 3
1.2 – FORME DU MARCHE ...................................................................................................................... 3
1.3 – DUREE DU MARCHE ...................................................................................................................... 3
1.4 – LIEUX DE LIVRAISON ..................................................................................................................... 3
ARTICLE 2 – VARIANTES .................................................................................................................. 3
2.1 – VARIANTES (MODIFICATIONS DES SPECIFICATIONS DE BASE) ..................................................... 3
2.2 – VARIANTES (PRESTATIONS SUPPLEMENTAIRES EVENTUELLES / SOLUTIONS ALTERNATIVES) .. 3
ARTICLE 3 – DOCUMENTS CONTRACTUELS ............................................................................. 3
3.1 – PIECES PARTICULIERES ................................................................................................................ 3
3.2 – PIECES GENERALES ..................................................................................................................... 4
ARTICLE 4 – CONDITIONS D’EXECUTION .................................................................................... 4
4.1 – CARACTERISTIQUES DES PRESTATIONS ...................................................................................... 4
4.2 – DELAIS D’EXECUTION ................................................................................................................... 5
4.3 – CONDITIONS DE LIVRAISON .......................................................................................................... 5
4.4 – RECEPTION DE L...

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