Centrale des marchés
Marché de transport, de manutention d'œuvres d'art et de prestations connexes pour l'exposition temporaire Sculptures infinies qui se déroulera au Palais des Beaux-Arts de l'École nationale supérieure des Beaux-Arts.  Fiche de la consultation Organisme : Ecole nationale superieure des beaux-arts  Type de procédure : MAPA Ouvert Intitulé de la consultation : ...
Ecole nationale superieure des beaux-arts 
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Marché de transport, de manutention d'œuvres d'art et de prestations connexes pour l'exposition temporaire Sculptures infinies qui se déroulera au Palais des Beaux-Arts de l'École nationale supérieure des Beaux-Arts. 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4758025

Date de clôture estimée : 20/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (25/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Marché de transport, de manutention d'œuvres d'art et de prestations connexes pour l'exposition temporaire Sculptures infinies qui se déroulera au Palais des Beaux-Arts de l'École nationale supérieure des Beaux-Arts. " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Marché n° 2019.S.DDSC.003.00 : Equipement scénique pour la mise en lumière de la salle
Melpomène
Cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
Marché public de services
ACTE D’ENGAGEMENT VALANT CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET
TECHNIQUES PARTICULIERES (AE-CCP)
Objet de la consultation :
Marché de transport, de manutention d’œuvres d’art et de prestations connexes pour
l’exposition temporaire Sculptures infinies qui se déroulera au Palais des Beaux-Arts
de l’École nationale supérieure des Beaux-Arts.
N° d’identification de la consultation : 2019.S.DDSC.009.00
Cadre réservé au pouvoir adjudicateur
Numéro d’imputation budgétaire (à compléter obligatoirement) : 3.2
Cadre réservé au pouvoir adjudicateur
Date de notification (à compléter obligatoirement sur l’original) :
Date de réception indiquée sur l’AR : (indiquer la date)
Date de remise en main propre au titulaire : (indiquer la date)
Reçu à titre de notification une copie du présent marché,
Signature du titulaire :
Consultation n° 2019.S.DDSC.009.00 : MAPA transport d’œuvres - exposition Sculptures infinies.
Acte d’engagement valant cahier des clauses administratives et techniques particulières (AE-
CCP) 2/37
Table des matières
PARTIE 1 CLAUSES GENERALES .............................................. 4
ARTICLE 1. IDENTIFICATION DE LA PERSONNE PUBLIQUE ET DU MARCHE ........... 4
ARTICLE 2. ENGAGEMENT DU CANDIDAT ........................................ 7
ARTICLE 3. PIECES CONTRACTUELLES ......................................... 9
ARTICLE 4. DUREE DU MARCHE/DELAIS D’EXECUTION ............................ 9
PARTIE 2 CLAUSES TECHNIQUES ............................................ 11
ARTICLE 5 – OBJET DE LA CONSULTATION .................................... 11
ARTICLE 6 – PRESTATIONS ATTENDUES ....................................... 11
ARTICLE 7 – SUJETIONS ET CONTRAINTES LIEES A L’EXECUTION DES PRESTATIONS 19
ARTICLE 8 – ASSURANCES ................................................. 21
ARTICLE 9 – MESURES CONCERNANT LA SECURITE ET LA PROTECTION DE LA SANTE DES
TRAVAILLEURS ........................................................... 23
ARTICLE 10 – RECEPTION ET VERIFICATION DES PRESTATIONS .................. 24
ARTICLE 11 – OBLIGATION D’INFORMATION DU TITULAIRE ...................... 25
ARTICLE 12 – OBLIGATION D’INFORMATION DES BEAUX-ARTS DE PARIS ........... 26
ARTICLE 13 – HORAIRES ET CONDITIONS D’ACCES AU SITE DES BEAUX-ARTS DE PARIS
....................................................................... 26
PARTIE 3 CLAUSES ADMINISTRATIVES ........................................ 27
ARTICLE 14 - R...

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