Centrale des marchés
Marché de 4ème et 5ème Gamme 2020  Fiche de la consultation Organisme : GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE  Type de procédure : MAPA Ouvert  - Accord cadre  Intitul&eac...
GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE 
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Marché de 4ème et 5ème Gamme 2020 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4828091

Date de clôture estimée : 18/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (28/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Marché de 4ème et 5ème Gamme 2020 " (DCE ADAP 3/CAHIER DES CHARGES.pdf)

LHP - Marché 4ème 5ème Gamme 2020 – CCP Page 1 / 8
GROUPEMENT DE COMMANDES ACADEMIE DE NANCY- METZ.
Lycée Henri POINCARE
2 rue de la Visitation
54042 NANCY cedex
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
FOURNITURE DE PRODUITS DE 4ème 5ème GAMME.
En application du Code de la Commande Publique
(Ordonnance 2018-1074 du 26 novembre 2018 et Décret n°2018-1075 du 03 décembre 2018).
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
Marché 4ème5ème Gamme 2020-04
Date et heure limite de remise des Offres
Vendredi 18 octobre 2019 à 12h00
LHP - Marché 4ème 5ème Gamme 2020 – CCP Page 2 / 8
ARTICLE 1 - OBJET DE LA CONSULTATION – Dispositions générales
1.1 – Objet de la Consultation
La présente consultation concerne la fourniture de denrées de 4ème 5ème Gamme aux établissements scolaires et universitaires
membres du Groupement de Commandes coordonné par le Lycée Henri Poincaré dont la liste est présentée en annexe.
Le coordonnateur du groupement de commande ayant qualité de pouvoir adjudicateur est
Monsieur le Proviseur du Lycée Henri POINCARE de NANCY.
Le pouvoir adjudicateur est chargé, dans le respect des règles de l’Ordonnance n°2018-1074 du 26 novembre 2018 et du décret
n°2018-1075 du 03 décembre 2018, de l’organisation de l’ensemble des opérations de passation du marché :
. Préparation et lancement des consultations
. Attribution, notification
. Règlement des différends et litiges et éventuellement, opérations contentieuses.
Chaque adhérent s’assure en ce qui le concerne (bon de commande, réception des livraisons et mandatement), de la bonne
exécution des prestations.
1. 2 – Forme du Marché
La présente consultation est lancée sous la forme d’un Marché à Procédure Adaptée (articles L2123-1, R2123-1 et R2131-12).
Elle aboutira à la passation d’un accord-cadre à bons de commande mono attributaire et alloti (L2125-1, R2123-6, R2162-2 à
6, R2162-13 et 14).
Le candidat pourra présenter des offres pour un ou plusieurs lots.
Le candidat doit proposer une offre pour tous les articles d'un lot.
Les variantes ne sont pas admises.
Le marché comporte 2 LOTS INDIVISIBLES détaillés par articles :
Lot 1 : Salades, Légumes crus et Fruits.
Lot 2 : Pomme de terre pasteurisées et pré-frites sous- vide.
1. 3 – Durée du Marché
L’accord-cadre mis en place aura une durée d’un an : du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020.
Il ne sera pas renouvelable.
1.4 – Quantités :
L’Accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum ne pouvant excéder 209 000 euros.
Un recensement des besoins pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2020 a été effectué auprès des adhérents.
Les quantités estimatives font l’objet d...

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