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REALISATION DE PRELEVEMENTS ET D'ANALYSES D'EAUX ET D'AIR DU PALAIS DE JUSTICE DE LISIEUX   Fiche de la consultation Organisme : APIJ Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice  Type de procédure : MAPA à une enveloppe Intitulé...
APIJ Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice 
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REALISATION DE PRELEVEMENTS ET D'ANALYSES D'EAUX ET D'AIR DU PALAIS DE JUSTICE DE LISIEUX  

Marché public ou privé
Référence du marché : 4768613

Date de clôture estimée : 06/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (30/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "REALISATION DE PRELEVEMENTS ET D'ANALYSES D'EAUX ET D'AIR DU PALAIS DE JUSTICE DE LISIEUX  " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Numéro d'identification :
REHABILITATION DU BATIMENT WONDER EN VUE DE LA REALISATION
DU PALAIS DE JUSTICE DE LISIEUX
REALISATION DE PRELEVEMENTS
ET D’ANALYSES D’EAUX ET D’AIR
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)
APIJ – PJ Lisieux – Réalisation de prélèvements et d’analyses d’eaux et d’air - CCTP
Page 2 sur 7
TABLE DES MATIERES
PRESENTATION GENERALE ............................................................................................... ‐ 3 ‐ 
1.  PRESENTATION DU PROJET.......................................................................................... ‐ 3 ‐ 
2.  PRESENTATION DU SITE ET HISTORIQUE DES ETUDES MENEES .................................... ‐ 3 ‐ 
3.  OBJET DE L’ACCORD‐CADRE ......................................................................................... ‐ 5 ‐ 
3.1.  Mission A : Reconnaissance de la qualité de l’air ambiant .............................................. ‐ 5 ‐ 
3.2.  Mission E : Reconnaissance de la qualité de l’eau potable .............................................. ‐ 5 ‐ 
3.3.  Mission R : Rapport d’Etude ........................................................................................... ‐ 6 ‐ 
4.  ELEMENTS DE RENDU ET PILOTAGE DES MISSIONS ...................................................... ‐ 6 ‐ 
4.1.  Documents remis au titulaire par le pouvoir adjudicateur .............................................. ‐ 6 ‐ 
4.2.  Documents à fournir par le titulaire à l’issue de chaque phase de prélèvements (Missions A 
et E) concomitants ................................................................................................................... ‐ 6 ‐ 
5.  SPECIFICATIONS PARTICULIERES .................................................................................. ‐ 7 ‐ 
APIJ – PJ Lisieux – Réalisation de prélèvements et d’analyses d’eaux et d’air - CCTP
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PRESENTATION GENERALE
L'Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice (APIJ) est un établissement public
administratif spécialisé, placé sous tutelle du ministère de la Justice, qui lui confie la conception
et la construction des grands projets immobiliers relevant des différentes directions du
ministère (services judiciaires, administration pénitentiaire, …) sur la France entière.
A ce titre, l’APIJ est maître d’ouvrage de l’opération de réhabilitation d’un ancien bâtiment
industriel (dit « Wonder ») en palais de Justice, à Lisieux.
S’agissant d’un bâtiment ayant accueilli des activités industrielles par le passé (ma...

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