Centrale des marchés
Prestation d'insertion et de qualification ayant pour support l'accueil, la prévention, la médiation dans le cadre des manifestations évènementielles et culturelles  Fiche de la consultation Organisme : Mairie de Lille  Type de procédure : MAPA ouvert  - Accord cadre  Intitulé de la consultation : ...
Mairie de Lille 
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Prestation d'insertion et de qualification ayant pour support l'accueil, la prévention, la médiation dans le cadre des manifestations évènementielles et culturelles 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4748537

Date de clôture estimée : 16/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (22/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Prestation d'insertion et de qualification ayant pour support l'accueil, la prévention, la médiation dans le cadre des manifestations évènementielles et culturelles " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

____________________________________________________________________________________________________
Affaire n° 19S0161 - Prestation d'insertion et de qualification ayant pour support l'accueil, la prévention, la
médiation dans le cadre des manifestations évènementielles et culturelles de Lille et de ses communes
associées de Lomme et Hellemmes
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CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
(C.C.P.)
Le pouvoir adjudicateur : Ville de Lille
VILLE DE LILLE
Hôtel de Ville
Place Augustin Laurent
CS 30667
59033 Lille cédex
Cahier des Clauses Particulières numéro : 19S0161 du 03-06-2019
établi en application du Code de la commande publique et du CCAG Fournitures
courantes et services, relatif à :
_______________________________________________________________________
Prestation d'insertion et de qualification ayant pour support l'accueil, la prévention, la
médiation dans le cadre des manifestations évènementielles et culturelles de Lille et
de ses communes associées de Lomme et Hellemmes
_______________________________________________________________________
Procédure adaptée simple en application de l'article R2123-1 3° du Code de la
commande publique.
Date et heure limites de remise des offres : 16-09-2019 à 15:00
____________________________________________________________________________________________________
Affaire n° 19S0161 - Prestation d'insertion et de qualification ayant pour support l'accueil, la prévention, la
médiation dans le cadre des manifestations évènementielles et culturelles de Lille et de ses communes
associées de Lomme et Hellemmes
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CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES
SOMMAIRE
1. - Objet de l'accord-cadre
2. - Décomposition de l'accord-cadre
2.1. - Allotissement
2.2. - Forme de l'accord-cadre
3. - Généralités
3.1. - Pièces contractuelles
3.2. - Protection de la main d'oeuvre et clause sociale
3.3. - Protection de l'environnement
3.4. - Réparation des dommages
3.5. - Assurances
3.6. - Autres obligations
4. - Durée de l'accord-cadre - Délai d'exécution des prestations
4.1. - Durée de l'accord-cadre - Délai d'exécution
4.2. - Exécution complémentaire
4.3. - Pénalités de retard
4.4. - Primes pour réalisation anticipée des prestations
5. - Prix et règlement
5.1. - Contenu des prix
5.2. - Variation des prix
5.3. - Modalités de règlement
5.4. - Périodicité des paiements
5.5. - Avance
5.6. - Sûretés
5.7. - Pénalités diverses
5.8. - Pénalités d'indisponibilité
6. - Condi...

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