Centrale des marchés
Construction d'une nouvelle station d'épuration - commune de Vendémian Construction d'une nouvelle station d'épuration - commune de Vendémian adresse : 2 parc d'activités de Camalcé mel : marches@cc-vallee-herault.fr cp : 34150 ville : Gignac url : https://...
Cté de communes Vallée de l'Hérault 34150Gignac marches@cc-vallee-herault.fr
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Construction d'une nouvelle station d'épuration - commune de Vendémian

Marché public ou privé
Référence du marché : 4839273

Date de clôture estimée : 04/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (04/09/19)
BOAMP (02/09/19)
19-132647
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Construction d'une nouvelle station d'épuration - commune de Vendémian" (DCE\CCTP le bon.docx)

DDééppaarrtteemmeenntt ddee ll’’HHéérraauulltt
COMMUNAUTE DE COMMUNES
VALLEE DE L’HERAULT
CCOOMMMMUUNNEE DDEE VVEENNDDEEMMIIAANN
CCRREEAATTIIOONN DD’’UUNNEE NNOOUUVVEELLLLEE SSTTAATTIIOONN DD’’EEPPUURRAATTIIOONN
DDOOSSSSIIEERR DDEE CCOONNSSUULLTTAATTIIOONN DDEESS EENNTTRREEPPRRIISSEESS
11..44 -- CCAAHHIIEERR DDEESS CCLLAAUUSSEESS TTEECCHHNNIIQQUUEESS PPAARRTTIICCUULLIIEERREESS
11..44..11 -- DDOONNNNEEEESS DDEE BBAASSEE
SSIIEEGGEE IIMMPPLLAANNTTAATTIIOONN RREEGGIIOONNAALLEE
6, Rue Grolée
69289 LYON Cédex 02
Téléphone : 04-72-32-56-00
Télécopie : 04-78-38-37-85
E-mail : cabinet-merlin@cabinet-merlin.fr
Quartier d’entreprises TOURNEZY 1
Passage Jean Cocteau - Bâtiment A3
34070 MONTPELLIER
Téléphone : 04-67-64-05-20
Télécopie : 04-67-22-42-56
E-mail : cm-montpellier@cabinet-merlin.fr
CABINET MERLIN/Réf doc : 1701501 - 131 - DCE – SP - 1 – 010 /DB
Ind Etabli par Approuvé par Date Objet de la révision
A V. GOURRET O. JULLIEN 19/06/2019
B V. GOURRET O. JULLIEN 11/07/2019
Intégration corrections CCVH
(mail du 05/07/19)
CCOOMMMMUUNNAAUUTTEE DDEE CCOOMMMMUUNNEESS VVAALLLLEEEE DDEE LL’’HHEERRAAUULLTT
CCOOMMMMUUNNEE DDEE VVEENNDDEEMMIIAANN –– CCRREEAATTIIOONN DD’’UUNNEE NNOOUUVVEELLLLEE SSTTAATTIIOONN DD’’EEPPUURRAATTIIOONN
DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - 1.4 - CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
1.4.1 - DONNEES DE BASE
GROUPE MERLIN/REF DOC : 1701501 - 131 - DCE – SP - 1 – 010 /DB IND B. LE 11/07/19 PAGE 2/28
SOMMAIRE
1 PREAMBULE ..................................................................................................................................... 4
2 CONTEXTE ........................................................................................................................................ 5
2.1 STATION D’EPURATION EXISTANTE ............................................................................................... 5
2.2 RESEAU D’ASSAINISSEMENT .......................................................................................................... 8
3 RECENSEMENT DES CONTRAINTES LIEES AU PROJET ................................................................... 9
3.1 MAITRISE DU FONCIER ................................................................................................................. 9
3.2 ACCES AU SITE ........................................................................................................................... 10
3.3 CONTRAINTES D’URBANISME ....................................................................................................... 11
3.3.1 AUTORISATIONS ........................................

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