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Gestion externalisée des courriers recommandés avec accusés de réception de la CPAM du Rhône.  Fiche de la consultation Organisme : CPAM du Rhône  Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert  - Accord cadre  Intitulé de la cons...
CPAM du Rhône 
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Gestion externalisée des courriers recommandés avec accusés de réception de la CPAM du Rhône. 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4854285

Date de clôture estimée : 09/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (10/09/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Gestion externalisée des courriers recommandés avec accusés de réception de la CPAM du Rhône. " (DCE ADAP 3/CAHIER DES CHARGES.pdf)

CNAMTS
DDSI/D2I/DN
Département Normes
Projet CLOE
Contrats d’Echange SEH
Date : Nov. 2017
Statut : Travail
Version : 1.2
Page : 1/18
Projet CLOE
Contrats d’Echange SEH
Travail
Version 1.2, Mise à jour du 2017
CNAMTS
DDSI/D2I/DN
Département Normes
Projet CLOE
Contrats d’Echange SEH
Date : Nov. 2017
Statut : Travail
Version : 1.2
Page : 2/18
Clause de cession de droit de reproduction.
Le présent document est la propriété de la Caisse Nationale d’Assurance Maladie des Travailleurs Salariés
(CNAMTS), dont elle est titulaire des droits d’auteurs.
Par la présente, la CNAMTS cède à titre gracieux à l’utilisateur du présent document, un droit de reproduction non
exclusif dans le seul but de l’intégrer dans une application informatique.
Cette cession est valable sur supports papier, magnétique, optique, électronique, numérique, et plus généralement sur
tout autre support de fixation connu à la date de la reproduction, et permettant à l’utilisateur de créer l’application
visée au paragraphe précédent.
Cette session est consentie pour l’ensemble du territoire national, et pour la durée de protection prévue par le code de
la propriété intellectuelle.
L’utilisateur fera son affaire personnelle de tout dommage qu’il causerait à un tiers et qui trouverait son origine dans
une violation des termes de la présente cession.
Toute atteinte aux droits d’auteur constitue un délit et est passible des sanctions indiquées aux articles L.335-1 et
suivants du Code de propriété intellectuelle.
CNAMTS
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Département Normes
Projet CLOE
Contrats d’Echange SEH
Date : Nov. 2017
Statut : Travail
Version : 1.2
Page : 3/18
Tableau des versions.
V1.0, Mai 2009 Initialisation
V1.1, Mai 2009 Ajour ARL, suppression du contrôle du document XML
V1.2, Nov. 2017 DDISE (AEH) : Nommage du contenu de l’archive zip.
Format Horodatage = yyyy-MM-dd-HH-mm-SS
Suite aux observations de Sefas du 02/11/2017 sur la section 3.3
CNAMTS
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Département Normes
Projet CLOE
Contrats d’Echange SEH
Date : Nov. 2017
Statut : Travail
Version : 1.2
Page : 4/18
SOMMAIRE
1 INTRODUCTION ................................................................................................................................................. 5
2 FLUX RECOMMANDE ....................................................................................................................................... 6
2.1 DIAGRAMME DES FLUX ..................................................................................................................................... 6

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