Centrale des marchés
Mission d'ordonnancement, de pilotage, de coordination et de synthèse   Fiche de la consultation Organisme : Sénat - DAPJ  Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert Intitulé de la consultation : Mission d'or...
Sénat - DAPJ 
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Mission d'ordonnancement, de pilotage, de coordination et de synthèse  

Marché public ou privé
Référence du marché : 4774283

Date de clôture estimée : 16/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (01/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Mission d'ordonnancement, de pilotage, de coordination et de synthèse  " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

DIRECTION DE L’ARCHITECTURE,
DU PATRIMOINE ET DES JARDINS
15, RUE DE VAUGIRARD – 75006 PARIS
TÉLÉPHONE : 01 42 34 22 10 TÉLÉCOPIE : 01 42 34 25 02
RENOVATION DES IMMEUBLES
DES 26 ET 36 RUE DE VAUGIRARD
OPC - Synthèse
CAHIER DES CLAUSES
PARTICULIÈRES
JUILLET 2019
Rénovation des immeubles Cahier des clauses particulières 2 / 36
des 26 et 36 rue de Vaugirard OPC - Synthèse
S O M M A I R E
Page
ARTICLE 1. – Objet du marché – Dispositions générales ................................................................. 4
1.1. Objet du marché ..................................................................................................................... 4
1.2. Présentation de l’opération .................................................................................................... 4
1.3. Durée et délais d’exécution du marché ................................................................................. 4
1.4. Titulaire du marché ................................................................................................................ 5
1.5. Sous-traitance .......................................................................................................................... 5
1.5.1. Désignation des sous-traitants ............................................................................................. 5
1.5.2. Modalités de paiement direct ............................................................................................... 6
1.6. Conduite d’opération .............................................................................................................. 6
1.7. Le groupement de maîtrise d’œuvre ..................................................................................... 6
1.8. Contrôle technique .................................................................................................................. 7
1.9. Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé ....................................... 7
1.10. Coordination en matière de sécurité incendie ...................................................................... 8
1.11. Préventionniste ........................................................................................................................ 8
1.12. Assureur ................................................................................................................................... 8
1.13. Mode de dévolution des travaux ............................................................................................ 8
ARTICLE 2. – Pièces constitutives du marché .................................................................................... 8
2.1. Liste des pièces .........................................................

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