Centrale des marchés
Réalisation et réparation de prothèses dentaires  Fiche de la consultation Organisme : CPAM de la Gironde  Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert  - Accord cadre  Intitulé de la consu...
CPAM de la Gironde 
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Réalisation et réparation de prothèses dentaires 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4779632

Date de clôture estimée : 09/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (04/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Réalisation et réparation de prothèses dentaires " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Réalisation et réparation de prothèses dentaires – N° 06-2019PS
Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
Page 1/6
Cahier des Clauses Techniques Particulières
(Commun à tous les lots)
Réalisation et réparation de prothèses dentaires pour les
Centres de santé dentaire de la CPAM de la Gironde
Marché n° 06-2019PS
Appel d’offres ouvert (AOO)
Réalisation et réparation de prothèses dentaires – N° 06-2019PS
Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
Page 2/6
SOMMAIRE
ARTICLE 1 Acheteur public.................................................................................................... 3
Dénomination de l’organisme contractant ................................................................. 3 1.1
Type d’acheteur ........................................................................................................ 3 1.2
ARTICLE 2 Objet du marché .................................................................................................. 3
ARTICLE 3 Contexte du marché ............................................................................................. 3
ARTICLE 4 Allotissement ....................................................................................................... 3
ARTICLE 5 Qualité des prestations ........................................................................................ 4
ARTICLE 6 contrôle de qualité des prestations ...................................................................... 4
Opérations de vérification ......................................................................................... 4 6.1
ARTICLE 7 Relations avec les centres de santé dentaire ........................................................ 4
ARTICLE 8 Execution des prestations .................................................................................... 5
Etendue du service ................................................................................................... 5 8.1
Réalisation des prothèses......................................................................................... 5 8.2
Les quantités ............................................................................................................ 5 8.3
Les délais d’exécution .............................................................................................. 6 8.4
Les livraisons ............................................................................................................ 6 8.5
ARTICLE 9 Garanties ............................................................................................................. 6
ARTICLE 10 Statistiques et suivi des commandes .................................................................... 6
Réalisation et réparation de prothèses dentaires – N° ...

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