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Fourniture de mobilier et agencement des bureaux du nouveau siège du GIE PariSeine au 19, boulevard Henri IV à Paris  Fiche de la consultation Organisme : GIE PARISEINE  Type de procédure : MAPA ouvert Intitulé de la consultation : Fourniture de mobilier et ag...
GIE PARISEINE 
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Fourniture de mobilier et agencement des bureaux du nouveau siège du GIE PariSeine au 19, boulevard Henri IV à Paris 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4778409

Date de clôture estimée : 06/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (02/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture de mobilier et agencement des bureaux du nouveau siège du GIE PariSeine au 19, boulevard Henri IV à Paris " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

2, rue Jean Lantier
75001 Paris
Tél. : 01 44 88 84 37
Cahier des Clauses Particulières - CCP
FOURNITURE DE MOBILIER ET AGENCEMENT DES
BUREAUX DU NOUVEAU SIEGE DU GIE PARISEINE AU 19
BOULEVARD HENRI IV A PARIS
Cahier des Clauses Particulières – CCP
Fourniture de mobilier et agencement des bureaux du nouveau siège du GIE PariSeine au 19 boulevard Henri IV à Paris
Page 2 sur 13
ARTICLE 1. OBJET DU MARCHE ET DISPOSITIONS GENERALES ................................................. 3
1.1 Objet du marché ...................................................................................................................... 3
1.2 Descriptif des prestations ........................................................................................................ 3
1.3 Pièces constitutives du marché ............................................................................................... 3
1.4 Sous-traitance .......................................................................................................................... 4
1.5 Allotissement et fractionnement des prestations ..................................................................... 4
1.6 Clauses sociales et environnementales .................................................................................. 4
1.7 Prestations similaires ............................................................................................................... 4
ARTICLE 2. PRIX ET MODALITES DE REGLEMENT .......................................................................... 4
2.1 Forme et contenu des prix ....................................................................................................... 4
2.2 Variations du ou des prix ......................................................................................................... 6
2.3 Taxe à la Valeur Ajoutée ......................................................................................................... 6
2.4 Modalités de règlement ........................................................................................................... 6
ARTICLE 3. DUREE, DELAIS ET PENALITES ..................................................................................... 8
3.1 Durée et modalités de reconduction du marché ...................................................................... 8
3.2 Pénalités .................................................................................................................................. 8
ARTICLE 4. OBLIGATIONS ADMINISTRATIVES DU TITULAIRE ....................................................... 8
Le GIE PariSeine est utilisateur de la plateforme www.e-attestations.com ........................................ 8
4.1 Assurances ..........................................................................

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