Centrale des marchés
Fourniture et livraison de sel de déneigement en vrac et de déverglaçant en sac pour les besoins de la Ville du Bourget Fourniture et livraison de sel de déneigement en vrac et de déverglaçant en sac pour les besoins de la Ville du Bourget fax : 01-48-38-82-54 cp : 93350 tel : 01-48-38-82-59 adresse : 65 av...
Commune du Bourget 93350Le Bourget marches.publics@ville-lebourget.fr 01 48 38 82 54
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Fourniture et livraison de sel de déneigement en vrac et de déverglaçant en sac pour les besoins de la Ville du Bourget

Marché public ou privé
Référence du marché : 4765757

Date de clôture estimée : 27/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/07/19)
19-118071
Achatpublic (29/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture et livraison de sel de déneigement en vrac et de déverglaçant en sac pour les besoins de la Ville du Bourget" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)
Fourniture et livraison de sel de déneigement en vrac et de déverglaçant en sac pour les besoins de la Ville du Bourget
VILLE DU BOURGET
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE
Commune du Bourget
-*-
Service de la Commande publique
Mairie du Bourget
65 avenue de la Division Leclerc – BP 124
93351 LE BOURGET CEDEX
Tél. : 01 48 38 82 59
marches.publics@ville-lebourget.fr
Marché à procédure adaptée
En application des articles L. 2123-1 1°, L. 2125-1 1°, R. 2121-1, R. 2123-1 1°, R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 du code de la commande publique
FOURNITURE ET LIVRAISON DE SEL DE DENEIGEMENT EN VRAC ET DEVERGLACANT EN SAC POUR LES BESOINS DE LA VILLE DU BOURGET
Cahier des Clauses Particulières
(C.C.P.)

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
SOMMAIRE
4Article premier : Objet de la consultation - Dispositions générales �
41.1. Objet du marché �
41.2. Décomposition en tranches et lots �
51.3. Durée du marché �
6Article 2 : Pièces contractuelles du marché �
62.1. Pièces particulières �
62.2. Pièces générales �
6Article 3 : Délais d’exécution ou de livraison �
63.1. Délais de base �
63.2. Prolongation des délais �
7Article 4 : Conditions d’exécution des prestations �
8Article 5 : Constatation de l’exécution des prestations �
9Article 6 : Maintenance et garanties des prestations �
9Article 7 : Garanties financières �
9Article 8 : Avance �
9Article 9 : Prix du marché �
99.1. Caractéristiques des prix pratiqués �
99.2. Modalités de variations des prix �
9Article 10 : Modalités de règlement des comptes �
910.1. Acomptes �
910.2. Présentation des demandes de paiements �
1110.3. Délai global de paiement �
11Article 11 : Pénalités �
1111.1 - Pénalités de retard �
1211.2 - Pénalités d’indisponibilité en haute et basse saison �
12Article 12 : Approvisionnement chez un prestataire autre que les Titulaires du présent marché. �
12Article 13 : Assurances �
12Article 14 : Résiliation du marché �
13Article 15 : Droit et langue �
13Article 16 : Juridiction compétente �
13Article 17 : Dérogations au CCAG �


CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
Article premier : Objet de la consultation - Dispositions générales
1.1. Objet du marché
Les stipulations du présent cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent les prestations suivantes :
Fourniture et livraison de sel de déneigement en vrac et de déverglaçant en sac
pour les besoins de la Ville du Bourget
Le présent marché à bon de commande consiste en la fourniture et la livraison de sel de...

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