Centrale des marchés
FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENRÉES ALIMENTAIRES  Fiche de la consultation Organisme : Commune de Domont  Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert Intitulé de la consultation : FOURNITURE ET ...
Commune de Domont 
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FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENRÉES ALIMENTAIRES 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4734557

Date de clôture estimée : 16/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (16/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENRÉES ALIMENTAIRES " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

DOMONT – CCTP denrées alimentaires 1
artiVille de Domont
47 rue de la Mairie
BP 40001
95331 DOMONT Cedex
MARCHE PUBLIC DE
FOURNITURE ET DE LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES
MP19002
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE
A.O.O.
Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P)
-Commun à tous les lots-
Marché public passé selon une procédure formalisée conformément aux articles
L2124-1, L2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique 2019
DOMONT – CCTP denrées alimentaires 2
SOMMAIRE
Article 1 : Objet du marché ..................................................................................... 4
1.1. OBJET DU MARCHE ....................................................................................... 4
Définition des prestations .................................................................................. 4
1.2. TEXTES REGLEMENTAIRES ............................................................................ 4
1.3. DISPOSITIONS RELATIVES A L'ETIQUETAGE (HORS LOT N°5) ........................... 5
1.4. TRAÇABILITE ............................................................................................... 5
1.5. ORGANISMES GENETIQUEMENT MODIFIES ...................................................... 5
1.6 FICHES TECHNIQUES..................................................................................... 6
1.7. CONTROLE DES DENREES ............................................................................. 6
Article 2 : Lot n°1 « Epicerie » ................................................................................ 7
2.1. Dispositions générales .................................................................................. 7
2.2. Les huiles .................................................................................................... 7
2.2.1. Huiles liquides ........................................................................................ 7
2.2.2 Huiles concrètes ...................................................................................... 7
2.3. Les condiments ............................................................................................ 7
2.3.1. Sel gros et sel fin .................................................................................... 7
2.3.2. Poivre noir en grains ............................................................................... 7
2.3.3 Vinaigre .................................................................................................. 7
2.3.4 Epices et fines herbes déshydratées ........................................................... 8
2.4. Les conserves .............................................................................................. 8
2.4.1. Conserves de poissons ..................

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