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Accord-cadre de prestations intellectuelles pour les missions d'architecte en chef, urbaniste, paysagiste de l'opération d'aménagement Le Secrétan à Montbonnot Saint-Martin (38)  Fiche de la consultation Organisme : ISERE AMENAGEMENT  Type de procédure : MAPA ouvert  - Accord cadre  Intitulé de la consultation : ...
ISERE AMENAGEMENT 
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Accord-cadre de prestations intellectuelles pour les missions d'architecte en chef, urbaniste, paysagiste de l'opération d'aménagement Le Secrétan à Montbonnot Saint-Martin (38) 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4757062

Date de clôture estimée : 10/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (25/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Accord-cadre de prestations intellectuelles pour les missions d'architecte en chef, urbaniste, paysagiste de l'opération d'aménagement Le Secrétan à Montbonnot Saint-Martin (38) " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Nom - Adresse de l’organisme acheteur :
SPL ISERE AMENAGEMENT
34, rue Gustave Eiffel -38028 GRENOBLE Cedex 01
Tél : 04 76 70 97 97
Objet de l’accord cadre :
Accord-cadre à bon de commande de prestations intellectuelles pour les missions d’architecte en
chef, urbaniste et paysagiste portant sur l’opération d’aménagement Le Secrétan à Montbonnot
Saint-Martin (38).
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum, avec un maximum fixé à
50 000 € HT.
Durée prévisionnelle de l’accord-cadre :
48 mois à compter de la notification de l’accord-cadre.
Informations complémentaires :
L’accord-cadre pourra être reconduit une fois pour la même durée sans modification du montant
maximum.
Procédure de passation :
Article L.2123-1 de la commande publique : procédure adaptée avec possibilité de négociation.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités des candidats :
Toutes les justifications à produire concernant la candidature sont précisées dans le règlement de
la consultation à l’article 4.
Modalités d’attribution :
En cas de groupement, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de contraindre le groupement
attributaire à revêtir la forme d’un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
La proposition de variante n’est pas autorisée.
Critères d’attribution des offres :
- Prix des prestations : 40 %
- Valeur technique de l’offre : 60 %
Le délai de validité des offres est de 120 jours à compter de la date limite de réception des offres,
ou des offres finales en cas de négociation.
Modalité de retrait du Dossier de consultation :
Téléchargeable sur le profil acheteur :
http://elegia.achatpublic.com
Remise des candidature et des offres :
- Sous forme électronique : sur la plateforme de dématérialisation
http://elegia.achatpublic.com
Renseignements complémentaires :
- Pour tous renseignements complémentaires administratifs et techniques, les candidats devront
faire parvenir en temps utile une demande via la plateforme Achat Public
http://achatpublic.achatpublic.com.
Date limite de réception des candidatures / offres : 10 septembre 2019 à 11 heures.
Numéro de consultation : IA2019-1146-563
Date d’envoi de l’avis à la publication : 25 juillet 2019
CCTP – Architecte en Chef – Urbaniste - Paysagiste
IA2019-1146-563 Le Secrétan à Montbonnot Saint-Martin 1/23
POUVOIR ADJUDICATEUR : ISERE AMENAGEMENT
OPERATION : n° 1146 – Le Secrétan à Montbonnot Saint-Martin (38)
Référence de la consultation : N°IA 2019-1146-563
MARCHE D’ARCHITECTE EN CHEF – URBANISTE
PAYSAGISTE
OPERATION D’AMENAGEMENT ...

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