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Maitrise d’œuvre pour la rénovation des vestiaires du stade Date de remise des candidatures : 02/09/2019 12:00 Intitulé : Maitrise d’œuvre pour la rénovation des vestiaires du stade Objet : Le présent marché a pour objet la rénovation des vestiai...
COMMUNE DE PLOBANNALEC-LESCONIL
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Maitrise d’œuvre pour la rénovation des vestiaires du stade

Marché public ou privé
Référence du marché : 4718469

Date de clôture estimée : 02/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (10/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Maitrise d’œuvre pour la rénovation des vestiaires du stade" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Cahier des Clauses Techniques Particulières
Marché public de maîtrise d’œuvre Page 1 sur 12
MARCHES PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Marché n°:
MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE
RESTRUCTURATION DES VESTIAIRES DE FOOTBALL
MAITRE D’OUVRAGE
Commune de PLOBANNALEC-LESCONIL
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES
PARTICULIERES
PROCEDURE EXCLUSIVEMENT PAR VOIE ELECTRONIQUE
Cahier des Clauses Techniques Particulières
Marché public de maîtrise d’œuvre Page 2 sur 12
SOMMAIRE
Préambule ............................................................................................................................................... 3
ARTICLE 1 – OBJET DU MARCHE .............................................................................................................. 3
ARTICLE 2 – MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE ......................................................................................... 3
2.1- Mission de base ........................................................................................................................... 3
2.1.1- Études d'Avant-projet ................................................................................................ 3
2.1.2- Études de projet ........................................................................................................ 5
2.1.3- Assistance pour la passation des contrats de travaux (ACT) ................................... 6
2.1.4- Visa des études d'exécution et de synthèse ............................................................ 8
2.1.5- Direction de l'exécution des contrats de travaux (DET) ........................................... 9
2.1.6- Assistance aux opérations de réception (AOR) ...................................................... 10
2.2. Autres missions .................................................................................................................... 11
2.2.1- Ordonnancement, coordination et pilotage (OPC) ................................................. 11
2.2.2- Mission diagnostic .................................................................................................. 12
Cahier des Clauses Techniques Particulières
Marché public de maîtrise d’œuvre Page 3 sur 12
PREAMBULE
Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) a pour objet de définir la nature, la
consistance et le phasage des prestations composant la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage,
objet de la présente consultation.
ARTICLE 1 – OBJET DU MARCHE
Les stipulations du présent cahier des clauses techniques particulières (CCTP) concernent la maîtrise
d’œuvre pour la restructuration des vestiaires de football pour répondre à 2 enjeux importants :
 La mise en accessibilité aux personnes handic...

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