Centrale des marchés
ALIMENTATION EN EAU POTABLE -ASSAINISSEMENT Date de remise des candidatures : 27/09/2019 14:00 Intitulé : ALIMENTATION EN EAU POTABLE -ASSAINISSEMENT Objet : ALIMENTATION EN EAU POTABLE -ASSAINISSEMENT
Commune de Pompignan
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ALIMENTATION EN EAU POTABLE -ASSAINISSEMENT

Marché public ou privé
Référence du marché : 4765740

Date de clôture estimée : 27/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Dpt du Gard (29/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "ALIMENTATION EN EAU POTABLE -ASSAINISSEMENT" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX
DEPARTEMENT DU GARD
----------
Service Eau et Milieu aquatique
Maison du département
Rue Guillemette
30044 NIMES Cedex 9
COMMUNE DE POMPIGNAN
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
TRAVAUX SUR LE RESEAU AEP ET EU
Route de Ferrières
Commune de Pompignan
CCTP Canalisations Page 2/108
CHAPITRE 1. INDICATIONS GENERALES – DESCRIPTION DES OUVRAGES ........................... 6
ARTICLE 1.1 OBJET DU MARCHE ET DU PRESENT DOCUMENT ...................................................................... 6
1.1.1 Objet du présent document .............................................................................................................. 6
ARTICLE 1.2 DESCRIPTIF DES TRAVAUX ...................................................................................................... 6
ARTICLE 1.3 CONDITIONS DE LA CONSULTATION ........................................................................................ 7
1.3.1 Solution de base .............................................................................................................................. 7
1.3.2 Variantes techniques ....................................................................................................................... 8
1.3.3 Consistance générale des travaux ................................................................................................... 8
ARTICLE 1.4 PRESCRIPTION PARTICULIERE POUR CE CHANTIER ................................................................ 10
ARTICLE 1.5 DELIMITATION DES PRESTATIONS DU LOT 1 / LOT 2 ............................................................. 12
ARTICLE 1.6 NORMES, REGLEMENTS ET DOCUMENTS PARTICULIERS ........................................................ 12
ARTICLE 1.7 METRAGE DES TRAVAUX ...................................................................................................... 13
ARTICLE 1.8 CONNAISSANCE DES LIEUX ................................................................................................... 14
ARTICLE 1.9 INSTALLATION DE CHANTIER ET SECURITE ........................................................................... 15
ARTICLE 1.10 SIGNALISATION DU CHANTIER – INFORMATION DU PUBLIC ................................................... 15
ARTICLE 1.11 ORGANISATION DU CHANTIER .............................................................................................. 16
ARTICLE 1.12 SUJETIONS RESULTANT DE LA RENCONTRE OU DE L'EXISTENCE DE CANALISATIONS
PUBLIQUES OU PRIVEES ..................................................................................................................................... 16
ARTICLE 1.13 SUJETIONS DE MISE HORS SERVICE DU RESEAU ..................................................................... 17
ARTICLE 1.14 A...

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