Centrale des marchés
Formation bureautique Date de remise des candidatures : 06/09/2019 12:00 Intitulé : Formation bureautique Objet : Formation bureautique
CCI de Saône et Loire
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Formation bureautique

Marché public ou privé
Référence du marché : 4726521

Date de clôture estimée : 06/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
E-bourgogne (12/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Formation bureautique" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

CHAMBRE DE COMMERCE
ET D’INDUSTRIE DE SAONE-ET-LOIRE
Place Gérard Genevès
71010 MACON CEDEX
MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE SAONE-ET-LOIRE
PRESTATIONS DE FORMATION BUREAUTIQUE POUR LA CCI DE SAONE ET LOIRE
MAPA19-10bis
2
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
Etabli par : CCI de Saône-et-Loire
A Mâcon, le 10 juillet 2019
Pouvoir adjudicateur : la CCI de Saône-et-Loire, représentée par son Président,
Monsieur Michel SUCHAUT
Lot n°
Lu et Accepté par l'entrepreneur soussigné,
A , le
TABLE DES MATIÈRES
4ARTICLE 1. OBJET DU MARCHÉ �
41.1 - Objet du marché �
41.2 - Procédure �
41.3 - Allotissement �
41.4 - Pouvoir adjudicateur �
4ARTICLE 2. ELECTION DE DOMICILE �
4ARTICLE 3. DOCUMENTS RÉGISSANT LE MARCHÉ �
5ARTICLE 4. DURÉE DU MARCHÉ �
5ARTICLE 5. DÉFINITION DES BESOINS �
6ARTICLE 6. PRIX �
66.1 - Forme des prix : �
66.2 - Modalités de règlement : �
76.3 - Contenu des prix �
76.4 - Application de la TVA �
76.5 - Modalités de paiement des sous-traitants �
7ARTICLE 7. CONDITIONS GÉNÉRALES D’EXÉCUTION �
77.1 - Délais �
77.2 - Prolongation des délais �
8ARTICLE 8. CONDITIONS PARTICULIÈRES D’EXÉCUTION �
88.1 - Responsables du suivi de l’exécution du marché (RSEM) �
88.2 - Direction générale et pouvoir disciplinaire �
8ARTICLE 9. OBLIGATIONS DES PARTIES �
89.1 - Obligations communes aux parties �
89.2 - Obligations du pouvoir adjudicateur �
99.3 - Obligations du titulaire �
99.3.1 - Moyens mis à disposition du titulaire �
99.3.2 - Obligations de conseil et d’information �
99.3.3 - Confidentialité et protection des données à caractère personnel �
10ARTICLE 10. MODALITÉS D’INTERVENTION DU PERSONNEL DU TITULAIRE �
1010.1 - Modification de la composition de l’équipe-projet �
1010.2 - Accès au site du pouvoir adjudicateur �
1010.3 - Liste nominative du personnel �
11ARTICLE 11. PROPRIÉTÉ �
1111.1 - Garantie d'éviction et de propriété intellectuelle et industrielle �
1111.2 - Utilisation des résultats �
11ARTICLE 12. VÉRIFICATION / RÉCEPTION �
1112.1 - Opérations de vérification �
1112.2 - Décisions après vérification �
1112.2.1. Réception �
1112.2.2. Ajournement �
1112.2.3. Réfaction �
1112.2.4. Rejet �
12ARTICLE 13. PÉNALITÉS POUR RETARD �
1213.1 - Modalités de calcul des pénalités de retard �
1213.2 - Résiliation et pénalités �
1213.3 - Pénalités pour travail dissimulé �
12ARTICLE 14. ASSURANCE...

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